Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord

Avis de marché ( avis rectificatif )

Département(s) de publication : 25

Annonce n° 26-101217

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Besançon Métropole

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord

Description : Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole

Identifiant de la procédure : 824f4215-ab2b-4f0d-b3c5-40ee8ab23cf0

Identifiant interne : 2026-FCS-DEA-0025

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44165100 Tuyaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44470000 Produits en fonte

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 500 000,00 euro(s) Ht pour toute la durée du marché. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et s'achèvera le 27/08/2030. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'une clause d'insertion a été introduite dans le présent accord-cadre (105 heures). Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que des clauses environnementales sont introduite dans le présent accord-cadre (cf Cahier des Clauses Particulières) Cette présente consultation fait suite à une résiliation

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Tuyaux et pièces de raccord

Description : Tuyaux et pièces de raccord

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44165100 Tuyaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44470000 Produits en fonte

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le périmètre de Grand Besançon Métropole

Ville : Besancon

Code postal : 25000

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 27/08/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 26/10/2026 à 12:00

Lieu : Grand Besançon Métropole

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 401BD1F0-B85F-AA13-C80B8F4AE8E0B842

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Grand Besançon Métropole

Numéro d’enregistrement : 72520

Adresse postale : 4 rue Gabriel Plançon

Ville : Besancon

Code postal : 25043

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Point de contact : FAGAUT Ludovic

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0381878889

Adresse internet : https://www.grandbesancon.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 401BD23C-F09B-75DB-5B3C6551ECC1BD83

Adresse postale : 30, rue Charles Nodier

Ville : Besançon

Code postal : 25044

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0381826000

Télécopieur : 0381826001

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 401BD255-BB10-4E32-1F75C94FF70477D7

Adresse postale : 30, rue Charles Nodier

Ville : Besançon

Code postal : 25044

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0381826000

Télécopieur : 0381826001

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 401BD269-0355-B117-D7DE05C19013E250

Adresse postale : 30, rue Charles Nodier

Ville : Besançon

Code postal : 25044

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0381826000

Télécopieur : 0381826001

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 37e1d34e-43a6-4528-ac2f-72be3e950d38-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE

Description des modifications : Procédure: Au lieu de Description : Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole, lire Le présent accord-cadre consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE

Description des modifications : Techniques : Au lieu de Accord-cadre : Pas d'accord-cadre, lire Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bba9ed68-72ba-4132-9bad-5dbdd96358f7 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 10:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026