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Éditeur du site

Le site marches-publics.ai est édité par [Raison sociale], [Forme juridique et capital], immatriculée sous le numéro SIRET [SIRET] ([RCS Ville numéro]), TVA intracommunautaire [N° TVA intracommunautaire], dont le siège social est situé [Adresse du siège].

Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication].

Contact : [email protected]

Hébergement

Le site est hébergé par Salesforce.com, Inc. (Heroku), 415 Mission Street, Suite 300, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Les serveurs applicatifs et la base de données sont situés dans la région Union européenne (Irlande).

Données publiques

Les avis de marchés publics affichés proviennent du Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP), publiés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA) sous Licence Ouverte / Open Licence Etalab. Source : DILA / BOAMP. Ces données sont reproduites à titre informatif ; seule la publication officielle fait foi.

Les informations d'entreprises proviennent de l'API Recherche d'entreprises (DINUM), également sous Licence Ouverte.

Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique, ses textes (hors données publiques) et ses logiciels sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Intelligence artificielle

Certaines fonctionnalités (analyse Go/No-Go, aide à la rédaction) reposent sur des modèles d'intelligence artificielle. Les contenus générés sont des aides à la décision et doivent être vérifiés par l'utilisateur, qui reste seul responsable de ses candidatures.