Objet du marché
Maquettage des publications de l'Insee
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Détail du marché
Le présent marché a pour objet la mise en page de documents de l’Insee.
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Détail du marché
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- INSEE :
- Adresse : 88 avenue Verdier CS 70058 Montrouge 92541
- Point(s) de contact :
- Téléphone : 01 87 69 50 00
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet :
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Titre du marché : Maquettage et numérisation des publications de l'Insee
- Objet du marché : Le présent marché a pour objet la mise en page de documents de l’Insee.
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Mise en page des publications de l’Insee
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 44, 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 26-101302
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : INSEE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maquettage et numérisation des publications de l'Insee
Description : Le présent marché a pour objet la mise en page de documents de l’Insee.
Identifiant de la procédure : d963d3dc-ae6d-4e42-b254-2215184c7bf5
Identifiant interne : INSEE2026-P1012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79000000 Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise en page des publications de l’Insee
Description : Mise en page des publications de l’Insee
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79000000 Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2940762&orgAcronyme=a4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : conformément au code de la commande publique
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : INSEE
Numéro d’enregistrement : 120 027 016 00563
Adresse postale : 88 avenue Verdier CS 70058
Ville : Montrouge
Code postal : 92541
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 87 69 50 00
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 179 507 025 00015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 418df6f3-877f-45c1-93c0-8b6760a22621 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 11:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-101302, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
1 lot
Lot LOT-0001
Mise en page des publications de l’Insee