Maintenance des machines outils et matériels du centre technique départemental des Hauts de Seine

Avis de marché

Département(s) de publication : 92

Annonce n° 26-101335

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance des machines outils et matériels du centre technique départemental des Hauts de Seine

Description : L'accord cadre comprendra six lots chacun pour une catégorie de matériel: 1- Entretien machines bois et l'affûtage des lames 2- Entretien machines serrurerie hors presse plieuse 3- Entretien du compresseur et des centrales d'air des ateliers 4- Entretien des moyens de levages 5- Entretien de la presse plieuse 6- Entretien de la potence de force

Identifiant de la procédure : c3fff265-02ac-4858-b42f-5b1b4ce47ac9

Identifiant interne : 20251171

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le détail des sous-critères est mentionné à l'article 4 du Rc. Les voies et délais de recours sont renseignés à l'article 5 du Rc

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 Entretien et maintenance des machines bois, affûtage et réparations associées

Description : Entretien préventif (nettoyage, graissage, contrôles de sécurité, mises au point, ...) et curatif (réparation, affutage, ...) des machines outils (scies, mortaiseuses, raboteuses, toupies, dégauchisseuses, perceuses, ...) des ateliers de l'Unité Support Technique (CTD)

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42642100 Machines-outils pour le travail du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine

Ville : Nanterre

Code postal : 92000

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/03/2027

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot peut être reconduit tacitement une fois pour une durée de 2 ans sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Prix

Description : Prix sur la base du Dqe

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891391

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891391

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 23/11/2026 à 17:00

Lieu : Nanterre

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts-de-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 Entretien machines serrurerie hors presse plieuse

Description : maintenance des machines-outils de l'atelier serrurerie : nettoyage, graissage, réglage, contrôle de sécurité de toutes les pièces des machines-outils et outils, mise au point, essais, afin d'assurer leur bon fonctionnement, dépannages et postes à souder : nettoyage, graissage, réglage, contrôle de sécurité de toutes les pièces des postes à souder, mise au point afin d'assurer leur bon fonctionnement

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51540000 Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine

Ville : Nanterre

Code postal : 92000

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/03/2027

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot peut être reconduit tacitement une fois pour une durée de 2 ans sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Prix

Description : Prix sur la base du Dqe

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891391

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891391

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 23/11/2026 à 17:00

Lieu : Nanterre

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts-de-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 Entretien du compresseur et des centrales d'air des ateliers

Description : compresseurs :Une partie réglée à prix global et forfaitaire pour la maintenance et l'entretien général. Une partie au BPU pour les prestations faisant l'objet de bons de commandes (pièces et prestations non incluses dans la maintenance forfaitaire). deux centrales d'air, tables de meulage et filtres autonettoyant :visite annuelle pour remplacement des cartouches filtrantes, nettoyantes des centrales, contrôle des armoires électriques, contrôle de cycles de décolmatage, contrôle du bon fonctionnement des obturateurs, rédaction d'un rapport d'intervention

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51540000 Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine

Ville : Nanterre

Code postal : 92000

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/03/2027

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot peut être reconduit tacitement une fois pour une durée de 2 ans sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Prix

Description : Prix sur la base du Dqe

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891391

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891391

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 23/11/2026 à 17:00

Lieu : Nanterre

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts-de-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 Entretien des moyens de levages

Description : Entretien d'un chariot élévateur type CATERPILAR ETB 8C51950 contrôles de sécurité de toutes les pièces, essais, mise au pont, dépannages afin d'assurer son bon fonctionnement. Dans chacune des prestations sont inclus : la main d'oeuvre, les frais de déplacement. Nombre de passage par an : 2 passages par an (tous les 6 mois)

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine

Ville : Nanterre

Code postal : 92000

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/03/2027

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot peut être reconduit tacitement une fois pour une durée de 2 ans sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Prix

Description : Prix sur la base du Dqe

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891391

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891391

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 23/11/2026 à 17:00

Lieu : Nanterre

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts-de-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 Entretien de la presse plieuse

Description : Maintenance préventive et curative de la presse plieuse à l'Unité Support Technique (Nanterre CTD). Accord-cadre mixte prévoyant une partie forfaitaire pour la maintenance préventive et curative de la presse plieuse (révisions, vidanges, réglages, dépannages, remplacement des cartes électroniques) et une partie à bons de commandes (pièces et prestations non incluses dans le forfait)

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51540000 Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine

Ville : Nanterre

Code postal : 92000

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/03/2027

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot peut être reconduit tacitement une fois pour une durée de 2 ans sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Prix

Description : Prix sur la base du Dqe

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891391

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891391

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 23/11/2026 à 17:00

Lieu : Nanterre

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts-de-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 Entretien de la potence de force

Description : Marché mixte pour la maintenance et entretien de la potence de forceVERLINDE type VR 12 200 B2F N°2019091021069 de l'Unité Support Technique

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine

Ville : Nanterre

Code postal : 92000

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/03/2027

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot peut être reconduit tacitement une fois pour une durée de 2 ans sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Prix

Description : Prix sur la base du Dqe

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891391

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891391

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 23/11/2026 à 17:00

Lieu : Nanterre

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts-de-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 4468ADF0-ADA2-B647-7B288279516E092C

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine

Numéro d’enregistrement : 65298

Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies

Ville : Nanterre

Code postal : 92000

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Point de contact : Siffredi Georges

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0806000092

Adresse internet : https://achats.hauts-de-seine.fr/

Profil de l’acheteur : https://achats.hauts-de-seine.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine

Numéro d’enregistrement : 4468AE2F-9A6A-F5E0-0F21B3A052221151

Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 57 rue des longues raies

Ville : Nanterre

Code postal : 92000

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0806000092

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Numéro d’enregistrement : 4468AE4B-BF22-FCDC-FAE069EE61CE24CA

Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil

Ville : Cergy-Pontoise

Code postal : 95027

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0130173400

Télécopieur : 0130173459

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics

Numéro d’enregistrement : 4468AE70-F936-57C6-475A87C2AE8E65F4

Adresse postale : 5, rue Leblanc

Ville : Paris

Code postal : 75911

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0182524267

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Numéro d’enregistrement : 4468AE83-D67F-8B69-F0D279596F48FC98

Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil

Ville : Cergy-Pontoise

Code postal : 95027

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0130173400

Télécopieur : 0130173459

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2f12569f-a82e-46c0-9e96-b6ac412ca821 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 12:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026