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Fourniture de contenants et de pièces détachées pour le service de gestion des déchets

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS TOLOSANS

Date limite : 19 novembre 2026 à 12:00

Il vous reste 29 jours pour répondre.

Objet du marché

Fourniture de contenants et de pièces détachées pour le service de gestion des déchets

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Détail du marché

Accord-cadre à bon de commande

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L’essentiel du marché

  • Acheteur(s) :
  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS TOLOSANS :
  • Adresse : Rue des Pyrénées, Grenade 31330
  • Point(s) de contact : le Président
  • Téléphone : 0561828555
  • Courriel : [email protected]
  • Adresse internet : http://www.hautstolosans.fr
  • Adresse internet du profil d'acheteur :
  • Titre du marché : Fourniture de contenants et de pièces détachées pour le service de gestion des déchets
  • Objet du marché : Accord-cadre à bon de commande
  • Renseignements relatifs aux lots :
  • Lot 1 : Bacs roulants
  • Lot 2 : Colonnes aériennes
  • Lot 3 : Colonnes enterrées
  • Lot 4 : Colonnes semi-enterrées
  • Lot 5 : Composteurs plastiques
  • Lot 6 : Composteurs bois
  • Lot 7 : Accessoires composteurs

Avis complet

Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais

Avis de marché

Département(s) de publication : 31

Annonce n° 26-101451

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS TOLOSANS

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de contenants et de pièces détachées pour le service de gestion des déchets

Description : Accord-cadre à bon de commande

Identifiant de la procédure : 312781fb-9141-4a4f-aedb-1a8cfb98b8ac

Identifiant interne : 2026-15

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,448,100 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Bacs roulants

Description : Fourniture de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613600 Conteneurs sur roues

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route De Saint Cezert

Ville : Grenade

Code postal : 31330

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles pour une période de 12 mois chacune

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42605

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42605

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 19/11/2026 à 14:00

Lieu : Grenade Sur Garonne Siege Ccht

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Colonnes aériennes

Description : Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et recyclables, du verre et des cartons professionnels

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route De Saint Cezert

Ville : Grenade

Code postal : 31330

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles pour une période de 12 mois chacune

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,846,750 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42605

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42605

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 19/11/2026 à 14:00

Lieu : Grenade Sur Garonne Siege Ccht

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Colonnes enterrées

Description : Fourniture et pose de colonnes enterrées pour les déchets ménagers

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route De Saint Cezert

Ville : Grenade

Code postal : 31330

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles pour une période de 12 mois chacune

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 392,904 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42605

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42605

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 19/11/2026 à 14:00

Lieu : Grenade Sur Garonne Siege Ccht

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Colonnes semi-enterrées

Description : Fourniture et pose de colonnes semi-enterrées pour les déchets ménagers

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route De Saint Cezert

Ville : Grenade

Code postal : 31330

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles pour une période de 12 mois chacune

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 112,140 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42605

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42605

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 19/11/2026 à 14:00

Lieu : Grenade Sur Garonne Siege Ccht

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Composteurs plastiques

Description : Fourniture de composteurs plastiques

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route De Saint Cezert

Ville : Grenade

Code postal : 31330

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles pour une période de 12 mois chacune

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,108 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42605

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42605

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 19/11/2026 à 14:00

Lieu : Grenade Sur Garonne Siege Ccht

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Composteurs bois

Description : Fournitures de composteurs bois

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route De Saint Cezert

Ville : Grenade

Code postal : 31330

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles pour une période de 12 mois chacune

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 57,500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42605

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42605

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 19/11/2026 à 14:00

Lieu : Grenade Sur Garonne Siege Ccht

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Accessoires composteurs

Description : Fourniture de bioseaux et aérateurs

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route De Saint Cezert

Ville : Grenade

Code postal : 31330

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles pour une période de 12 mois chacune

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12,060 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42605

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42605

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 19/11/2026 à 14:00

Lieu : Grenade Sur Garonne Siege Ccht

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 4AD57146-9D39-4FA6-2A94371F744507CB

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS TOLOSANS

Numéro d’enregistrement : 3348

Adresse postale : Rue des Pyrénées

Ville : Grenade

Code postal : 31330

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Point de contact : le Président

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0561828555

Télécopieur : 0561824221

Adresse internet : http://www.hautstolosans.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement : 4AD57167-D8E8-167A-F68A3D8AFD7BAB20

Adresse postale : 68, rue Raymond Iv

Ville : Toulouse

Code postal : 31068

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0562735757

Télécopieur : 0562735740

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement : 4AD57177-C0C0-32AB-9241C13C98AA3D05

Adresse postale : 68, rue Raymond Iv

Ville : Toulouse

Code postal : 31068

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0562735757

Télécopieur : 0562735740

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 24133686-4955-4180-a93f-fbc94b563f7c - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 15:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026

Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-101451, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.

Lots

7 lots

  • Lot LOT-0001

    Bacs roulants

  • Lot LOT-0002

    Colonnes aériennes

  • Lot LOT-0003

    Colonnes enterrées

  • Lot LOT-0004

    Colonnes semi-enterrées

  • Lot LOT-0005

    Composteurs plastiques

  • Lot LOT-0006

    Composteurs bois

  • Lot LOT-0007

    Accessoires composteurs

Descripteurs

Conteneur, poubellesPièces détachées