Objet du marché
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles
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Détail du marché
La Ville de Les Angles (Gard) se lance dans sa révision générale du Plan Local d'Urbanisme et requiert l'appui d'un cabinet d'urbanistes
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Détail du marché
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- Commune Les Angles (30) :
- Adresse : Avenue Jules Ferry LES ANGLES 30133 FRJ 12
- Point(s) de contact :
- Téléphone : +33 490151066
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://www.ville-les-angles.fr/
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://les-angles30.e-marchespublics.com
- Titre du marché : Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles
- Objet du marché : La Ville de Les Angles (Gard) se lance dans sa révision générale du Plan Local d'Urbanisme et requiert l'appui d'un cabinet d'urbanistes
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 30, 84, 13
Annonce n° 26-101453
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune Les Angles (30)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles
Description : La Ville de Les Angles (Gard) se lance dans sa révision générale du Plan Local d'Urbanisme et requiert l'appui d'un cabinet d'urbanistes
Identifiant de la procédure : 1e7c90f9-bb9f-4ffb-bfed-f2c0868b89c1
Identifiant interne : 2026-05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71410000 Services d'urbanisme
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles
Description : Mission afin d'accompagner la commune dans la révision de son document d'urbanisme
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71410000 Services d'urbanisme
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://les-angles30.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7584\_1187522.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://les-angles30.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune Les Angles (30)
Numéro d’enregistrement : 21300011000014
Adresse postale : Avenue Jules Ferry
Ville : LES ANGLES
Code postal : 30133
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 490151066
Adresse internet : https://www.ville-les-angles.fr/
Profil de l’acheteur : https://les-angles30.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 AVENUE FEUCHERES
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3b3083eb-c974-4b45-b3c4-b8887bdbef1f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-101453, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
1 lot
Lot LOT-0001
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Les Angles