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Entretien des espaces verts

FLERS AGGLO

Date limite : 3 novembre 2026 à 12:00

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Objet du marché

Entretien des espaces verts

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Détail du marché

L'accord-cadre est passé en application des articles L2113-6 et 7 du Code de la Commande Publique dans le cadre du groupement d'achat de fournitures courantes et services composé de la Ville de Flers, de la Communauté d'Agglomération Flers Agglo et de Normand'Innov; dont Flers-Agglo assure la coordination

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L’essentiel du marché

  • Acheteur(s) :
  • FLERS AGGLO :
  • Adresse : 14941, rue de la Boule, Flers 61103
  • Point(s) de contact : PREVOST Jérémy
  • Téléphone : 0233646600
  • Courriel : [email protected]
  • Adresse internet : http://www.flers-agglo.fr
  • Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info
  • Titre du marché : Entretien des espaces verts
  • Objet du marché : L'accord-cadre est passé en application des articles L2113-6 et 7 du Code de la Commande Publique dans le cadre du groupement d'achat de fournitures courantes et services composé de la Ville de Flers, de la Communauté d'Agglomération Flers Agglo et de Normand'Innov; dont Flers-Agglo assure la coordination
  • Renseignements relatifs aux lots :
  • Lot 1 : Entretien des espaces verts

Avis complet

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Avis de marché ( avis rectificatif )

Département(s) de publication : 61

Annonce n° 26-101475

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : FLERS AGGLO

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des espaces verts

Description : L'accord-cadre est passé en application des articles L2113-6 et 7 du Code de la Commande Publique dans le cadre du groupement d'achat de fournitures courantes et services composé de la Ville de Flers, de la Communauté d'Agglomération Flers Agglo et de Normand'Innov; dont Flers-Agglo assure la coordination

Identifiant de la procédure : bb7d9a5a-9d54-420c-81ec-352f1cef5d01

Identifiant interne : 2026GPT206

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,180,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Montant maximum Annuel pour la ville de Flers: 550 000 euro(s) Ht - Montant maximum Annuel pour Flers Agglo: 20 000 euro(s) Ht. - Montant maximum Annuel pour Normand'Innov: 225 000 euro(s) Ht. N° de contrat Flers-Agglo : 2026fa073 N° de contrat Ville De Flers : 2026vf068 N° de contrat Normand'Innov : 2026ni002

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Entretien des espaces verts

Description : L'accord-cadre est passé en application des articles L2113-6 et 7 du Code de la Commande Publique dans le cadre du groupement d'achat de fournitures courantes et services composé de la Ville de Flers, de la Communauté d'Agglomération Flers Agglo et de Normand'Innov; dont Flers-Agglo assure la coordination

Identifiant interne : S-PF-1883082

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41 rue de la Boule

Ville : Flers

Code postal : 61103

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat prend effet à sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, selon modalités indiquées au Ccap

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,180,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 685244-2026

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883082

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883082

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/11/2026 à 12:01

Lieu : Ville de Flers

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FLERS AGGLO

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 4ADC979C-C2C0-79F1-CDDD748F3ECE7B9B

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : FLERS AGGLO

Numéro d’enregistrement : 71646

Adresse postale : 41, rue de la Boule

Ville : Flers

Code postal : 61103

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Point de contact : PREVOST Jérémy

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0233646600

Adresse internet : http://www.flers-agglo.fr

Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : FLERS AGGLO

Numéro d’enregistrement : 4ADC97F0-D779-27B5-F8B0D232CF4B2488

Adresse postale : 41 rue de la Boule

Ville : Flers

Code postal : 61103

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0233646600

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen

Numéro d’enregistrement : 4ADC9832-A168-5A5A-628B6D755C4E84FE

Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc

Ville : Caen

Code postal : 14050

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0231707272

Télécopieur : 0231524217

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Caen

Numéro d’enregistrement : 4ADC985D-F584-819F-6D17873EDD6DF5AA

Adresse postale : 3 rue Arthur Le Duc

Ville : Caen

Code postal : 14050

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0231707272

Télécopieur : 0231524217

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 378dcb6f-d4c9-462c-ac19-4a0150d3009b-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE

Description des modifications : Renseignements complémentaires: Au lieu de - Montant maximum Annuel pour la ville de Flers: 550 000 euro(s) Ht - Montant maximum Annuel pour Flers Agglo: 20 000 euro(s) Ht. - Montant maximum Annuel pour Normand'Innov: 225 000 euro(s) Ht, lire - Montant maximum Annuel pour la ville de Flers: 20 000 euro(s) Ht - Montant maximum Annuel pour Flers Agglo: 550 000 euro(s) Ht. - Montant maximum Annuel pour Normand'Innov: 225 000 euro(s) Ht

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b3020f97-ec0d-4ab8-ab32-807812278664 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 15:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026

Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-101475, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.

Lots

1 lot

  • Lot LOT-0000

    Entretien des espaces verts

Descripteurs

Espaces vertsPrestations de services