Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables

Avis de marché

Département(s) de publication : 16

Annonce n° 26-101627

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables

Description : Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) portent sur la fourniture de Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables.

Identifiant de la procédure : b6283557-5795-43c3-b944-014fc2b34eca

Identifiant interne : 2026-C-66

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12,352,200 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 31

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 31

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : PROTHESE NON CIMENTEE

Description : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : PROTHESE NON CIMENTEE

Identifiant interne : 20260081001000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : CUPULES POUR PROTHESE INTERMEDIAIRE

Description : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : CUPULES POUR PROTHESE INTERMEDIAIRE

Identifiant interne : 20260081002000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : COTYLES AVEC CUPULE DOUBLE MOBILITE

Description : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : COTYLES AVEC CUPULE DOUBLE MOBILITE

Identifiant interne : 20260081003000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : OBTURATEUR CENTRO-MEDULLAIRE SOUPLE RESORBABLE POUR FEMUR

Description : OBTURATEUR CENTRO-MEDULLAIRE SOUPLE RESORBABLE POUR FEMUR

Identifiant interne : 20260081004000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CIMENT RADIO-OPAQUE

Description : CIMENT RADIO-OPAQUE

Identifiant interne : 20260081005000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : SYSTEME DE CIMENTATION SOUS VIDE

Description : SYSTEME DE CIMENTATION SOUS VIDE

Identifiant interne : 20260081006000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SUBSTITUTS OSSEUX SYNTHETIQUES

Description : SUBSTITUTS OSSEUX SYNTHETIQUES

Identifiant interne : 20260081007000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : ARTHROPLASTIE DU GENOUX : PROTHESE DE GENOUX

Description : ARTHROPLASTIE DU GENOUX : PROTHESE DE GENOUX

Identifiant interne : 20260081008000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : ARTHROPLASTIE D'EPAULE : PROTHESE INVERSEE POUR OMARTHROSE ET FRACTURE CEPHALOTUBEROSITAIRE

Description : ARTHROPLASTIE D'EPAULE : PROTHESE INVERSEE POUR OMARTHROSE ET FRACTURE CEPHALOTUBEROSITAIRE

Identifiant interne : 20260081009000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : IMPLANT D'ANCRAGE NON RESORBABLE

Description : IMPLANT D'ANCRAGE NON RESORBABLE

Identifiant interne : 20260081010000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : DISPOSITIF D'ANCRAGE RESORBABLE SOUS ARTHROSCOPIE

Description : DISPOSITIF D'ANCRAGE RESORBABLE SOUS ARTHROSCOPIE

Identifiant interne : 20260081011000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE EN LASSO NON RESORBABLE

Description : IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE EN LASSO NON RESORBABLE

Identifiant interne : 20260081012000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE TRESSEE NON RESORBABLE

Description : IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE TRESSEE NON RESORBABLE

Identifiant interne : 20260081013000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : DISPOSITIFS DE REPARATION MENISCAL PAR VOIE ARTHROSCOPIQUE

Description : DISPOSITIFS DE REPARATION MENISCAL PAR VOIE ARTHROSCOPIQUE

Identifiant interne : 20260081014000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : LIGAMENTOPLASTIE DU GENOU : LCA ET REINSERTION MENISCALE

Description : LIGAMENTOPLASTIE DU GENOU : LCA ET REINSERTION MENISCALE

Identifiant interne : 20260081015000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : DISPOSITIF D'ENCLOUAGE CENTROMEDULLAIRE ELASTIQUE ET STABLE

Description : DISPOSITIF D'ENCLOUAGE CENTROMEDULLAIRE ELASTIQUE ET STABLE

Identifiant interne : 20260081016000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : BROCHES TYPE KIRSCHNER

Description : BROCHES TYPE KIRSCHNER

Identifiant interne : 20260081017000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR MEMBRE SUPERIEUR ET POIGNET

Description : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR MEMBRE SUPERIEUR ET POIGNET

Identifiant interne : 20260081018000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR TIBIA ET CHEVILLE

Description : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR TIBIA ET CHEVILLE

Identifiant interne : 20260081019000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR FEMUR ET TIBIA PROXIPMAL AVEC DISPOSITIF DE CERCLAGE

Description : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR FEMUR ET TIBIA PROXIPMAL AVEC DISPOSITIF DE CERCLAGE

Identifiant interne : 20260081020000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 330 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : OSTEOSYNTHESE : ENCLOUAGE POUR TIBIA, FEMUR et HUMERUS

Description : OSTEOSYNTHESE : ENCLOUAGE POUR TIBIA, FEMUR et HUMERUS

Identifiant interne : 20260081021000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Coût

Nom : COÛT D'UTILISATION

Description : COÛT D'UTILISATION

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_1408\_1187463.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/

La

(suite de l'avis tronquée : voir le PDF officiel)