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OuvertAppel d'offrefournituresProcédure OuverteJ–33

Fourniture de carburant moteur diesel

SICTOM MARSAN

Date limite : 23 novembre 2026 à 12:00

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Objet du marché

Fourniture de carburant moteur diesel

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Détail du marché

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

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L’essentiel du marché

  • Acheteur(s) :
  • SICTOM MARSAN :
  • Adresse : 1038 route du Marcadé, Saint Perdon 40090
  • Point(s) de contact : ALYRE Jean-Paul
  • Téléphone : 0558067474
  • Courriel : [email protected]
  • Adresse internet : http://www.sictomdumarsan.fr
  • Adresse internet du profil d'acheteur : https://achat-national.safetender.com
  • Titre du marché : Fourniture de carburant moteur diesel
  • Objet du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
  • Renseignements relatifs aux lots :
  • Lot 1 : Fourniture de carburant moteur diesel

Avis complet

Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais

Avis de marché

Département(s) de publication : 40

Annonce n° 26-101802

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SICTOM MARSAN

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de carburant moteur diesel

Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant de la procédure : 6db67daf-fd3e-4bdc-85b8-993de22de46f

Identifiant interne : 2026-017

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,200,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de carburant moteur diesel

Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant interne : F-PF-1892004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-perdon

Code postal : 40090

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 80

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 23/11/2026 à 13:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 75C13E5D-C4F4-0A4F-E2192445ADA79B9A

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SICTOM MARSAN

Numéro d’enregistrement : 72210

Adresse postale : 1038 route du Marcadé

Ville : Saint Perdon

Code postal : 40090

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )

Pays : France

Point de contact : ALYRE Jean-Paul

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0558067474

Adresse internet : http://www.sictomdumarsan.fr

Profil de l’acheteur : https://achat-national.safetender.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau

Numéro d’enregistrement : 75C13E7B-0534-681F-797C234F5BFA863D

Adresse postale : 50 Cours Lyautey

Ville : Pau

Code postal : 64010

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0559849440

Télécopieur : 0559024993

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau

Numéro d’enregistrement : 75C13E8B-BB26-B83C-2699EA1CCA58D149

Adresse postale : 50 Cours Lyautey

Ville : Pau

Code postal : 64010

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0559849440

Télécopieur : 0559024993

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0157239b-5d02-40da-96bd-e522c0eed34f - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 20/10/2026 à 11:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026

Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-101802, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.

Lots

1 lot

  • Lot LOT-0000

    Fourniture de carburant moteur diesel

Descripteurs

Carburant, hydrocarbure