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Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et livraison de mobilier urbain

Commune d'Évry-Courcouronnes

Date limite : 5 octobre 2026 à 12:00

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Objet du marché

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et livraison de mobilier urbain

L’essentiel du marché

  • Acheteur(s) :
  • Commune d'Évry-Courcouronnes :
  • Adresse : Place des Dts de l'Homme et du Citoyenévry-Courcouronnes 91000
  • Point(s) de contact : BEAUDET Stéphane
  • Téléphone : 0169366666
  • Courriel : [email protected]
  • Adresse internet : https://evrycourcouronnes.fr
  • Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
  • Titre du marché : Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et livraison de mobilier urbain
  • Objet du marché : Fourniture de mobiliers urbains
  • Renseignements relatifs aux lots :
  • Lot 1 : Lot n°1 Fourniture de mobilier
  • Lot 2 : Lot n°2 Fourniture de mobilier de confort

Avis complet

Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais

Avis de marché ( avis rectificatif )

Département(s) de publication : 91

Annonce n° 26-76760

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Évry-Courcouronnes

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et livraison de mobilier urbain

Description : Fourniture de mobiliers urbains

Identifiant de la procédure : 8e594347-a86a-492f-9ecc-3feaf5978dfb

Identifiant interne : 2026-46

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 Fourniture de mobilier

Description : a bons de commande mini 0 et maxi 320 000 euro(s) HT

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2026

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 523912-2026

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848365

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848365

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 13:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Évry-Courcouronnes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 Fourniture de mobilier de confort

Description : a bon de commande mini 0 maxi 320 000 euro(s)

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2026

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 523912-2026

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848365

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848365

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 13:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Évry-Courcouronnes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 2A6A3649-E91A-6F95-36435E118EFFB58C

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune d'Évry-Courcouronnes

Numéro d’enregistrement : 58123

Adresse postale : Place des Dts de l'Homme et du Citoyen

Ville : évry-Courcouronnes

Code postal : 91000

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )

Pays : France

Point de contact : BEAUDET Stéphane

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0169366666

Adresse internet : https://evrycourcouronnes.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Commune d'Évry-Courcouronnes

Numéro d’enregistrement : 2A6A368C-0C46-B955-247134B5B876ADAE

Adresse postale : Place des Droits de l'Homme et du Citoyen

Ville : Commune d'évry-Courcouronnes

Code postal : 91000

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 169366666

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles

Numéro d’enregistrement : 2A6A36BD-DA20-D994-A3918DCFCE958444

Adresse postale : 56, avenue de Saint Cloud

Ville : Versailles

Code postal : 78011

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0139205400

Télécopieur : 0139205487

Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles

Numéro d’enregistrement : 2A6A36FA-90C0-2410-09DD61F638B92755

Adresse postale : 56, avenue de Saint Cloud

Ville : Versailles

Code postal : 78011

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0139205400

Télécopieur : 0139205487

Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles

Numéro d’enregistrement : 2A6A3735-918C-ADA2-800512085C861AAF

Adresse postale : 56, avenue de Saint Cloud

Ville : Versailles

Code postal : 78011

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0139205400

Télécopieur : 0139205487

Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 89ce56f1-a505-4644-ba9e-8577e2f15a21-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE

Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 03/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 05/10/2026 à 12h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE

Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/09/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 05/10/2026 à 13h00 au plus tard.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 36a85842-8372-4ad6-8108-1d550944ab39 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 11:11

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026

Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-76760, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.

Lots

2 lots

  • Lot LOT-0001

    Lot n°1 Fourniture de mobilier

  • Lot LOT-0002

    Lot n°2 Fourniture de mobilier de confort

Descripteurs

Mobilier urbain

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