Achat, location-Maintenance, gestion de parc de materiels d'instrumentation chirurgicale, de moteurs chirurgicaux et prestations associees

Avis de marché

Département(s) de publication : 75

Annonce n° 26-78382

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RESAH

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Description : ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, GESTION DE PARC DE MATERIELS D'INSTRUMENTATION CHIRURGICALE, DE MOTEURS CHIRURGICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Identifiant de la procédure : 7e39b060-416f-4397-a6e1-474793a4eda5

Identifiant interne : 2026-R013-000-000

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169400 Conteneurs à usage chirurgical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169500 Systèmes de suivi et de traçabilité chirurgicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 27,500,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 110,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est d'une part (lots 11 à 22) conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code. L'accord-cadre est d'autre part (lots 1 à 10) conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). RESTRICTION DE L'ACCES DES CANDIDATS ET DES DISPOSITIFS MEDICAUX ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE AU TITRE DU REGLEMENT (UE) n° 2022/1031 IMPI La présente consultation entre dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197, dès lors que : le montant estimé de la précedente procédure, tous lots confondus, est supérieur à 5 000 000 Euros HT ; chacun des lots portent sur des dispositifs médicaux relevant au moins d'un code CPV compris entre 33100000-1 et 33199000-1. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (ci-après « RPC ») seront écartées, sauf si, conformément à l'article 9 du Règlement IMPI précité, seules des offres d'opérateurs de la RPC ont été déposées dans les délais et sont recevables (c'est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique) ou s'il a été décidé de ne pas appliquer la mesure relevant de l'IMPI pour des raisons impérieuses de santé publique. Il est précisé qu'au sens du présent article, les opérateurs économiques dont la nationalité est celle de la Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, ou des Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu, ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC du fait qu'ils sont signataires de l'Accord sur les marchés publics. En cas de groupement momentané d'entreprises (GME), la présence d'un seul membre ayant la nationalité de la RPC emporte l'attribution de cette nationalité à l'ensemble du groupement. Toutefois, l'exclusion ne s'appliquera pas s'il est possible de démontrer que : le membre du groupement de nationalité de la RPC n'intervient que pour une part imitée des prestations du marché (à savoir moins de 15% de la valeur de l'offre de prestations) ; la présence de ce membre n'est pas nécessaire au groupement pour satisfaire à au moins l'un des critères de sélection. A défaut et en application de l'article L.2141-13 du Code, le GME concerné devra, sur demande expresse du Resah, remplacer le ou les membres ayant la nationalité de la RPC, sans que cette substitution ait pour effet de modifier l'offre initialement déposée par ledit GME. Rappel de la Nomenclature communautaire Les classifications principales et complémentaires conformes au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) sont les suivants : Codes Intitulés 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels 33100000 Équipements médicaux 33162000-3 Appareils et instruments pour bloc opératoire 33162200-5 Instruments pour bloc opératoire 33169000-2 Instruments de chirurgie 33169400-6 Conteneurs à usage chirurgical 33169500-7 Systèmes de suivi et de traçabilité chirurgicaux 50421000-2 Services de réparation et d'entretien de matériel médical 66000000-0 Services financiers et d'assurance. Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). La date et la durée de réception des offres correspondent au 05/10/2026 à 12h00 heure de Paris-France

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 22

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 22

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Gestion et optimisation des volumes et des coûts d’un parc d’instrumentation avec location de boîtes d’instrumentation

Description : Lot 1 : Gestion et optimisation des volumes et des coûts d’un parc d’instrumentation avec location de boîtes d’instrumentation

Identifiant interne : 2026-R013-001-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169400 Conteneurs à usage chirurgical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169500 Systèmes de suivi et de traçabilité chirurgicaux

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Gestion et optimisation de parc d'instrumentation avec échange d'instruments

Description : Lot 2 : Gestion et optimisation de parc d’instrumentation avec échange d’instruments

Identifiant interne : 2026-R013-002-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169500 Systèmes de suivi et de traçabilité chirurgicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Fourniture et maintenance d’instrumentation générale

Description : Lot 3 : Fourniture et maintenance d’instrumentation générale

Identifiant interne : 2026-R013-003-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de neurochirurgie

Description : Lot 4 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de neurochirurgie

Identifiant interne : 2026-R013-004-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : Fourniture et maintenance d’instrumentation ORL

Description : Lot 5 : Fourniture et maintenance d'instrumentation ORL

Identifiant interne : 2026-R013-005-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 : Fourniture et maintenance d’instrumentation d’ophtalmologie

Description : Lot 6 : Fourniture et maintenance d’instrumentation d’ophtalmologie

Identifiant interne : 2026-R013-006-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire

Description : Lot 7 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire

Identifiant interne : 2026-R013-007-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie orthopédique

Description : Lot 8 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie orthopédique

Identifiant interne : 2026-R013-008-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 : Fourniture et maintenance d’instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique

Description : Lot 9 : Fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique

Identifiant interne : 2026-R013-009-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 : Fourniture et maintenance d’instrumentation du rachis endoscopique

Description : Lot 10 : Fourniture et maintenance d’instrumentation du rachis endoscopique

Identifiant interne : 2026-R013-010-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 : Fourniture et maintenance d’accessoires de neurochirurgie

Description : Lot 11 : Fourniture et maintenance d’accessoires de neurochirurgie

Identifiant interne : 2026-R013-011-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162200 Instruments pour bloc opératoire

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 : Fourniture et maintenance de casque chirurgical de protection

Description : Lot 12 : Fourniture et maintenance de casque chirurgical de protection

Identifiant interne : 2026-R013-012-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13 : Fourniture et maintenance de moteur pour l’orthopédie et la traumatologie

Description : Lot 13 : Fourniture et maintenance de moteur pour l'orthopédie et la traumatologie

Identifiant interne : 2026-R013-013-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2026

Date de fin de durée : 31/10/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Le critère coût et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères : technique, service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

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(suite de l'avis tronquée : voir le PDF officiel)