Robots chirurgicaux

Avis de marché

Département(s) de publication : 75

Annonce n° 26-79043

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RESAH

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ROBOTS CHIRURGICAUX

Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de robots chirurgicaux et l'exécution des prestations associées , le GIP Réseau des Acheteurs Hospitaliers (ou « Resah ») agit en qualité de Centrale d'achat dite « Grossiste », au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code, pour les lots n°1 à 5 inclus dont les stipulations administratives et particulières sont déclinées dans le CCAP correspondant, dans ce cas les équipements prestations sont commandées et payées par le Resah ; « Intermédiaire », au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code, pour les lots n°6 à 19 inclus dont les stipulations administratives et particulières sont déclinées dans le CCAP correspondant. Pour ces lots, les équipements et prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires.

Identifiant de la procédure : ef2abcdf-a3e6-420e-97b4-2a2e7af16959

Identifiant interne : 2026-R014-000-000

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 232,500,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 930,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code, pour les lots 1 à 5 inclus L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP, pour les lots 6 à 19 inclus. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, pour les lots 1 à 5 inclus Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires qui donnent lieu à la passation de marchés subséquents, pour les lots 6 à 19 inclus. Le DCE est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Les soumissionnaires doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .doc, .xls, .pdf, .rtf ainsi que les fichiers compressés au format .zip. Il est porté à la connaissance des candidats qu'en l'absence de création d'un compte sur la plateforme avant le téléchargement du DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs ni des questions-réponses qui y seraient déposées. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme : https://marches.maximilien.fr / Tél : 01.70.37.76.61 / Horaires : 09h00-19h00 les jours ouvrés. Documents à produire au titre de la candidature Chaque candidat fournit les documents et renseignements indiqués ci-dessous : - La lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 fourni dûment renseigné par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du Code. - La déclaration de candidature établie à partir du formulaire DC2 fourni, reprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière, technique et professionnelle de l'entreprise : • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ; • Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux ; • Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années. Une société nouvellement créée peut prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. La date et la durée de réception des offres correspondent au 05/10/2026 à 12h00 heure de Paris-France La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur et notamment à son article 29, ainsi qu'au Règlement d'Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Bras robotisé d'orthopédie à coupe automatique

Description : Bras robotisé d'orthopédie à coupe automatique

Identifiant interne : 2026-R014-001-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Assistance chirurgicale en réalité augmentée pour PTG

Description : Assistance chirurgicale en réalité augmentée pour PTG

Identifiant interne : 2026-R014-002-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Plateforme robotique dédiée à l’oncologie abdominale, MSK et pulmonaire

Description : Plateforme robotique dédiée à l’oncologie abdominale, MSK et pulmonaire

Identifiant interne : 2026-R014-003-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 28,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Robot de traitement à ultrasons focalisés de haute intensité

Description : Robot de traitement à ultrasons focalisés de haute intensité

Identifiant interne : 2026-R014-004-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 28,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Robot de chirurgie dédié à l’ORL

Description : Robot de chirurgie dédié à l’ORL

Identifiant interne : 2026-R014-005-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Robot de chirurgie polyvalentes monoport

Description : Robot de chirurgie polyvalentes monoport

Identifiant interne : 2026-R014-006-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Robot de chirurgie polyvalentes multiport dédié pédiatrie

Description : Robot de chirurgie polyvalentes multiport dédié pédiatrie

Identifiant interne : 2026-R014-007-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Robot de chirurgie polyvalentes multiport

Description : Robot de chirurgie polyvalentes multiport

Identifiant interne : 2026-R014-008-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Robot de chirurgie tissus mous avec contraintes limitées

Description : Robot de chirurgie tissus mous avec contraintes limitées

Identifiant interne : 2026-R014-009-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Système robotisé d’assistance à la chirurgie orthopédique pour PTH, PTG et HIP

Description : Système robotisé d’assistance à la chirurgie orthopédique pour PTH, PTG et HIP

Identifiant interne : 2026-R014-010-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 33,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 132,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Système robotisé d'acquisition à balance ligamentaire en continu pour PTG

Description : Système robotisé d’acquisition à balance ligamentaire en continu pour PTG

Identifiant interne : 2026-R014-011-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Assistance collaborative d’aide à la chirurgie ortho avec écosystème data

Description : Assistance collaborative d’aide à la chirurgie ortho avec écosystème data

Identifiant interne : 2026-R014-012-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Système robotisé d’assistance à la chirurgie rachidienne

Description : Système robotisé d'assistance à la chirurgie rachidienne

Identifiant interne : 2026-R014-013-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Microscope numérique à bras robotisé pour la neurologie

Description : Microscope numérique à bras robotisé pour la neurologie

Identifiant interne : 2026-R014-014-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Plateforme robotique pour chirurgie du crâne

Description : Plateforme robotique pour chirurgie du crâne

Identifiant interne : 2026-R014-015-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH

Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Assistance robotisée pour microchirurgie

Description : Assistance robotisée pour microchirurgie

Identifiant interne : 2026-R014-016-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66000000 Services financiers et d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

Options :

Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères valeur technique, qualité de service, leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doi

(suite de l'avis tronquée : voir le PDF officiel)