Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et consommables pour l'entretien et les réparations du parc de véhicules Yélo Mobilités (29 lots)

Avis de marché

Département(s) de publication : 17

Annonce n° 26-79227

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et consommables pour l'entretien et les réparations du parc de véhicules Yélo Mobilités (29 lots)

Description : fourniture et la livraison de pièces détachées, d'accessoires et de consommables destinés à l'entretien et aux réparations du parc de véhicules du réseau de transports publics Yélo Mobilités.Le titulaire est tenu de fournir des pièces neuves d'origine ou de qualité équivalente selon les exigences définies pour chaque lot technique.

Identifiant de la procédure : d7e88910-c107-422f-8001-dde7332114af

Identifiant interne : 2026-08

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non

Principales caractéristiques de la procédure : 29 lots

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du moulin de vendôme

Ville : LAGORD

Code postal : 17140

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique :

Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 29

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Consommables pour véhicules

Description : Consommables pour véhicules

Identifiant interne : 2026-08_Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Bombes Aérosol et Graisses

Description : Bombes Aérosol et Graisses

Identifiant interne : 2026-08_Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Pièces de Climatisations

Description : Pièces de Climatisations

Identifiant interne : 2026-08_Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Pièces Filtrations

Description : Pièces Filtrations

Identifiant interne : 2026-08_Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 175,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux

Description : Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux

Identifiant interne : 2026-08_Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes

Description : Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes

Identifiant interne : 2026-08_Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Pièces refroidissement moteur

Description : Pièces refroidissement moteur

Identifiant interne : 2026-08_Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Pièces moteur et environnement

Description : Pièces moteur et environnement

Identifiant interne : 2026-08_Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Pièces électricité et instruments

Description : Pièces électricité et instruments

Identifiant interne : 2026-08_Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Pièces de boites de vitesses

Description : Pièces de boites de vitesses

Identifiant interne : 2026-08_Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Pièces châssis et suspension

Description : Pièces châssis et suspension

Identifiant interne : 2026-08_Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Courroies

Description : Courroies

Identifiant interne : 2026-08_Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Peintures

Description : Peintures

Identifiant interne : 2026-08_Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Pièces carrosseries

Description : Pièces carrosseries

Identifiant interne : 2026-08_Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Accessoires carrosseries

Description : Accessoires carrosseries

Identifiant interne : 2026-08_Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_35061\_1177191.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/09/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis.

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Nouvelle-Aquitaine

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Pièces et accessoires sellerie

Description : Pièces et accessoires sellerie

Identifiant interne : 2026-08_Lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de

(suite de l'avis tronquée : voir le PDF officiel)