Nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Commune de Bousbecque

Avis de marché

Département(s) de publication : 59

Annonce n° 26-79954

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE BOUSBECQUE

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Commune de Bousbecque

Description : Nettoyage de locaux et de la vitrerie de la Commune de Bousbecque

Identifiant de la procédure : 81237377-41ef-48d9-9c46-0cc0255e13ec

Identifiant interne : 2026-01

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Commune de Bousbecque

Description : Nettoyage de locaux et de la vitrerie de la Commune de Bousbecque

Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Sur décision expresse du pouvoir adjudicateur dans la limite d'une fois pour une année civile. Le marché ne pourra donc être exécutoire au delà du 31 Décembre 2030

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/587037?orgAcronyme=50098

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/587037?orgAcronyme=50098

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BOUSBECQUE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BOUSBECQUE

Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE BOUSBECQUE

Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE BOUSBECQUE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE BOUSBECQUE

Numéro d’enregistrement : 21590098600013

Adresse postale : 19 RUE DE WERVICQ

Ville : Bousbecque

Code postal : 59166

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Point de contact : Audrey HENNION

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 674250853

Adresse internet : https://bousbecque.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Numéro d’enregistrement : 21590098600013

Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire

Ville : LILLE

Code postal : 59014

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8b9565d2-b926-4d1b-a321-1e97266fb922 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 12/08/2026 à 09:25

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/08/2026