CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma directeur d’assainissement et d’alimentation en eau potable (AEP)

Avis de marché

Département(s) de publication : 45

Annonce n° 26-80189

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SID Nord-Ouest

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma directeur d’assainissement et d’alimentation en eau potable (AEP) - 463563

Description : CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma directeur d’assainissement et d’alimentation en eau potable (AEP) - 463563

Identifiant de la procédure : de1b00de-49c7-4193-8906-737e864a746c

Identifiant interne : I-26-009_DAF_2026_000725

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CHANTEAU

Code postal : 45400

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma directeur d’assainissement et d’alimentation en eau potable (AEP) - 463563

Description : CHANTEAU (45) – Rénovation des réseaux AEP, EP et EU - AMO pour la réalisation de diagnostics et d’un schéma directeur d’assainissement et d’alimentation en eau potable (AEP) - 463563

Identifiant interne : I-26-009_DAF_2026_000725

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CHANTEAU

Code postal : 45400

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2027

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Critère :

Type : Qualité

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3053289&orgAcronyme=g7h

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3053289&orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint, mandataire solidaire

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SID Nord-Ouest

Numéro d’enregistrement : 13000190200068

Adresse postale : Quartier Margueritte BP 14

Ville : RENNES

Code postal : 35998

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Point de contact : Isabelle TERIIEROOITERAI

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0223352202

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA d'Orléans

Numéro d’enregistrement : 17450005800022

Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie

Ville : ORLEANS

Code postal : 45047

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Point de contact : Isabelle TERIIEROOITERAI

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0223352202

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 00473d8f-5925-49f8-b8ac-bb38ba4a2dba - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 12/08/2026 à 19:55

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/08/2026