Fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles

Avis de marché

Département(s) de publication : 25, 39, 70

Annonce n° 26-80718

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté & coordonnateur GFC et les Etablissements adhérents GFC

Description : Classes : DMS & IMPLANTS CHIRURGIE VISCERALE, DMS ABORD URINAIRE, DMS EXPLORATION FONCTIONNELLE ET HEMATO, DMS STANDARD, PANSEMENTS GROUPE "A", SUTURES ET LIGATURES. Cf annexes : GFC-DM_CHUB_CAMSP_26PAN5DM_CCP_Annexe4_Catalogue des Besoins

Identifiant de la procédure : 0ce340a5-5add-4b6d-a245-02d2b882e883

Identifiant interne : 26PAN5DM

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : GFC-DM_CHUB_CAMSP_26PAN5DM_CCP_Annexe1C etablissements beneficiaire_RESPONSABLES DM-CDE-MTV.doc

Code postal : GFC-DM_CHUB_CAMSP_26PAN5DM_CCP_Annexe1C etablissements beneficiaire_RESPONSABLES DM-CDE-MTV.doc

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles

Description : Cf annexes : GFC-DM_CHUB_CAMSP_26PAN5DM_CCP_Annexe4_Catalogue des Besoins, GFC-DM_CHUB_CAMSP_26PAN5DM_CCP_Annexe5_Quantification par bénéficiaire et Catalogue des produits = fichier .cmp

Identifiant interne : 26PAN5DM

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

Options :

Description des options : Voir le CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2026

Date de fin de durée : 31/07/2027

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : Voir le CCAP

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 07/09/2026 à 14:00

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 15/09/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 500

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : https://besancon.tribunal-administratif.fr/

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon

Numéro d’enregistrement : 26250176000264

Département : Doubs

Adresse postale : CHU BESANCON - Hôpital Jean-Minjoz 3 Boulevard Alexandre Fleming - Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP

Ville : Besançon

Code postal : 25030

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Point de contact : Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP - Secrétariat des Marchés

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0381668155

Adresse internet : https://www.chu-besancon.fr

Profil de l’acheteur : https://www.chu-besancon.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 17250005000015

Adresse postale : 30 rue Charles Nodier

Ville : Besançon

Code postal : 25030

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0381526000

Adresse internet : https://besancon.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8619fa47-08da-4d8f-b278-d44dccca5b9c - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 13:59

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026