Fourniture de polymères anioniques et cationiques pour le traitement tertiaire des eaux usées et le traitement des boues

Avis de marché

Département(s) de publication : 57

Annonce n° 26-81404

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HAGANIS

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de polymères anioniques et cationiques pour le traitement tertiaire des eaux usées et le traitement des boues

Description : Fourniture de polymères anioniques et cationiques pour le traitement tertiaire des eaux usées et le traitement des boues

Identifiant de la procédure : 135edd28-33ed-44b6-909b-779f88780cd4

Identifiant interne : 26FF007

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Station d'Epuration Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents

Ville : Metz cedex 02

Code postal : 57052

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Fourniture de polymères anioniques pour le traitement tertiaire des eaux usées

Description : Lot 1 : Fourniture de polymères anioniques pour le traitement tertiaire des eaux usées

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Station d'épuration Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents CS 82095

Ville : Metz Cedex 02

Code postal : 57052

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 20 tonnes. Cette quantité sera identique à chaque reconduction. Durée de chaque reconduction : 1 an

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Coût d'utilisation du produit

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 65

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères : prise en compte du développement durable dans la fabrication et le transport du produit ( rejet de CO2, énergies renouvelables...)(15%), qualité visuelle du floc durant les essais industriels (10%), note méthodologique technique sur la mise en oeuvre du produit(5%), délai de livraison à partir de la commande (5%)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_53z5n0E62i

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_53z5n0E62i

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 3 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Crédits nécessaires disponibles à l'article 60623 du budget d'Haganis

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAGANIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

Organisation qui traite les offres : HAGANIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Fourniture de polymères cationiques pour le traitement de boues primaires déshydratées par filtre-bandes

Description : Lot 2 : Fourniture de polymères cationiques pour le traitement de boues primaires déshydratées par filtre-bandes

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Station d'épuration Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents CS 82095

Ville : Metz Cedex 02

Code postal : 57052

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 10 tonnes. Cette quantité sera identique à chaque reconduction. Durée de chaque reconduction : 1 an

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Coût d'utilisation du produit

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 75

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères : prise en compte du développement durable dans la fabrication et le transport du produit (rejet de CO2, énergies renouvelables... ) (15%), note méthodologique technique sur la mise en oeuvre du produit (5%) et délai de livraison (5%)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_53z5n0E62i

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_53z5n0E62i

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 3 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Crédits nécessaires disponibles à l'article 60624 du budget d'Haganis

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAGANIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

Organisation qui traite les offres : HAGANIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Fourniture de polymères cationiques pour le traitement de boues "mixtes"

Description : Lot 3 : Fourniture de polymères cationiques pour le traitement de boues "mixtes"

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Station d'Epuration Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents CS 82095

Ville : Metz cedex 02

Code postal : 57052

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 25 tonnes. Cette quantité sera identique à chaque reconduction. Durée de chaque reconduction : 1 an

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Coût d'utilisation du produit

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 75

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères : prise en compte du développement durable dans la fabrication et le transport du produit (rejet de CO2, énergies renouvelables... ) (15%), note méthodologique technique sur la mise en oeuvre du produit (5%) et délai de livraison (5%)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_53z5n0E62i

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_53z5n0E62i

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 3 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Crédits nécessaires disponibles à l'article 60625 du budget d'Haganis

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAGANIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

Organisation qui traite les offres : HAGANIS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HAGANIS

Numéro d’enregistrement : 44078435300029

Adresse postale : Nouveau Port de Metz - 13 Rue du Trou aux Serpents CS 80295

Ville : Metz cedex 02

Code postal : 57052

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0355945041

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_53z5n0E62i

Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif

Numéro d’enregistrement : 17670005200010

Adresse postale : 31 Avenue de la Paix

Ville : Strasbourg

Code postal : 67000

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0383212323

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7ba430d4-9adc-4bb7-bc71-2a6af840de98 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 18/08/2026 à 15:11

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/08/2026