Conception, mise en œuvre, exploitation et maintenance du dispositif de surveillance du glissement de terrain de Roquebillière – Belvédère (Alpes-Maritimes)

Avis de marché

Département(s) de publication : 06

Annonce n° 26-81538

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : 06 - DDTM

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Conception, mise en œuvre, exploitation et maintenance du dispositif de surveillance du glissement de terrain de Roquebillière – Belvédère (Alpes-Maritimes)

Description : Conception, mise en œuvre, exploitation et maintenance du dispositif de surveillance du glissement de terrain de Roquebillière – Belvédère (Alpes-Maritimes)

Identifiant de la procédure : 1d5391f7-b7d0-40c1-817f-46601e2aede1

Identifiant interne : 2026-DDTM06-SDRS-INSTRUM

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45120000 Travaux de sondage et de forage de reconnaissance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72300000 Services de commutation de données

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Commune de Roquebillière

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Conception, mise en œuvre, exploitation et maintenance du dispositif de surveillance du glissement de terrain de Roquebillière – Belvédère (Alpes-Maritimes)

Description : Conception, mise en œuvre, exploitation et maintenance du dispositif de surveillance du glissement de terrain de Roquebillière – Belvédère (Alpes-Maritimes)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45120000 Travaux de sondage et de forage de reconnaissance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72300000 Services de commutation de données

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice

Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts sont : le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA), le référé contractuel (art. L.551-13 CJA), et le recours en excès de pouvoir dans les 2 mois suivant la publicité de la décision.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : 06 - DDTM

Numéro d’enregistrement : 13001123200019

Adresse postale : 47 Bd du Mercantour

Ville : Nice

Code postal : 06286

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 4 93 72 73 17

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice

Numéro d’enregistrement : 170 600 050 00026

Adresse postale : 18 avenue des fleurs

Ville : Nice

Code postal : 06050

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 492041313

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f7a539eb-9d1c-407e-9b05-71e8fa1cbd6e - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 19/08/2026 à 09:53

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/08/2026