Acquisition de chaussures de combat au profit des forces spéciales et spécialisées

Avis de marché

Département(s) de publication : 56, 29

Annonce n° 26-81650

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MINARM/SCA/PFC BREST

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DAF_2026_000685. Fourniture de chaussures de combat au profit des Forces Spéciales et Spécialisées

Description : Les forces spéciales et spécialisées ont besoin de chaussures performantes, adaptées à des environnements variés (urbain, désertique, etc.) et à des missions exigeantes. Ces chaussures doivent offrir un équilibre optimal.

Identifiant de la procédure : d8eab5a8-172f-4ef2-af41-11caa115fc1f

Identifiant interne : DAF_2026_000685

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non

Principales caractéristiques de la procédure : Le pouvoir adjudicateur négocie avec les soumissionnaires les offres initiales et toutes les offres ultérieures, à l’exception des offres finales. Il peut toutefois attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18810000 Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )

Pays : France

Informations complémentaires : Procédure avec négociation

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : les montants maximums en valeur fixés pour chacun des lots sont les suivants : 4 500 000 € HT pour le lot 1, 6 000 000 € HT pour le lot 2 ; 3 500 000 € HT pour le lot 3,

Base juridique :

Directive 2009/81/CE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de chaussures tactiques mi-hautes désert au profit des Forces Spéciales et Spécialisées

Description : Les forces spéciales et spécialisées ont besoin de chaussures performantes, adaptées à des environnements variés et à des missions exigeantes. Ces chaussures doivent offrir un équilibre optimal entre confort, protection, légèreté et durabilité.

Identifiant interne : DAF.2026.000685. LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18810000 Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen

Informations complémentaires : Le lieu de livraison sera précisé sur chaque bons de commande

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

Autres informations sur le renouvellement : renouvellement tous les 12 mois par tacite reconduction

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : les chaussures tactiques font partie intégrante de l’équipement du combattant et de son paquetage

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Cette consultation est un appel à candidature. Cette procédure est une procédure restreinte réalisée en 2 étapes : 1 phase candidature puis 1 phase offre. A ce stade (candidature), le règlement de la consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours", taper la référence suivante "DAF_2026_000685_numéro de référence". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le règlement de la consultation. Ne pas cocher la case téléchargement anonyme.Le nombre de candidats n'est pas limité

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Indication obligatoire de la sous-traitance : Pas d’indication sur la sous-traitance

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3028664?orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 01/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir les documents de la consultation

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

Montage financier : accord-cadre à bons de commandes sur prix unitaires

Sous-traitance :

Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1000

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : MINARM/SCA/PFC BREST

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SCA/PFC BREST

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SCA/PFC BREST

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation : MINARM/SCA/PFC BREST

Organisation qui traite les offres : MINARM/SCA/PFC BREST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de chaussures tactiques mi-hautes tempérées au profit des Forces Spéciales et Spécialisées

Description : Les forces spéciales et spécialisées ont besoin de chaussures performantes, adaptées à des environnements variés et à des missions exigeantes. Ces chaussures doivent offrir un équilibre optimal entre confort, protection, légèreté et durabilité.

Identifiant interne : DAF.2026.000685.Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18810000 Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen

Informations complémentaires : le lieu de livraison sera précisé sur les bons de commande

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

Autres informations sur le renouvellement : renouvellement tous les 12 mois par tacite reconduction

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : les chaussures tactiques font partie intégrante de l’équipement du combattant et de son paquetage.

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Cette consultation est un appel à candidature. Cette procédure est une procédure restreinte réalisée en 2 étapes : 1 phase candidature puis 1 phase offre. A ce stade (candidature), le règlement de la consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours", taper la référence suivante "DAF_2026_000685_numéro de référence". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le règlement de la consultation. Ne pas cocher la case téléchargement anonyme. Le nombre de candidats n'est pas limité

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Indication obligatoire de la sous-traitance : Pas d’indication sur la sous-traitance

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3028664?orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 01/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir les documents de la consultation (DCE)

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

Montage financier : accord-cadre à bons de commandes sur prix unitaires

Sous-traitance :

Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1000

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SCA/PFC BREST

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SCA/PFC BREST

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation : MINARM/SCA/PFC BREST

Organisation qui traite les offres : MINARM/SCA/PFC BREST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de chaussures tactiques hautes tempérées au profit des forces spéciales et spécialisées.

Description : Les forces spéciales et spécialisées ont besoin de chaussures performantes, adaptées à des environnements variés et à des missions exigeantes. Ces chaussures doivent offrir un équilibre optimal entre confort, protection, légèreté et durabilité.

Identifiant interne : DAF.2026.000685.Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18810000 Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

Autres informations sur le renouvellement : renouvellement tous les 12 mois par tacite reconduction

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Cette consultation est un appel à candidature. Cette procédure est une procédure restreinte réalisée en 2 étapes : 1 phase candidature puis 1 phase offre. A ce stade (candidature), le règlement de la consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours", taper la référence suivante "DAF_2026_000685_numéro de référence". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le règlement de la consultation. Ne pas cocher la case téléchargement anonyme. Le nombre de candidats n'est pas limité

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Indication obligatoire de la sous-traitance : Pas d’indication sur la sous-traitance

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3028664?orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 01/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir les documents de la consultation (DCE)

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

Montage financier : accord-cadre à bons de commandes sur prix unitaires

Sous-traitance :

Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1000

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SCA/PFC BREST

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SCA/PFC BREST

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

Organisation qui reçoit les demandes de participation : MINARM/SCA/PFC BREST

Organisation qui traite les offres : MINARM/SCA/PFC BREST

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MINARM/SCA/PFC BREST

Numéro d’enregistrement : 13001539900012

Département : Finistère

Adresse postale : PFC Brest BCRM de Brest CC20

Ville : BREST CEDEX 9

Code postal : 29240

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0298222577

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.f

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes

Adresse postale : Hotel Bizien - 3 contour de la Motte. CS 44416

Ville : Rennes

Code postal : 35000

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33223212828

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 91351d9d-9c8e-4b1c-8705-fbbc6c917731 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 19/08/2026 à 13:49

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/08/2026