Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour l'Hôpital Nord Franche-Comté

Avis de marché

Département(s) de publication : 90

Annonce n° 26-82691

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour l'Hôpital Nord Franche-Comté

Description : La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR Le Maitre d'Ouvrage est l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment du CHSLD appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptation. Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont : - 60 lits de SSR répartis en 2 unités de 30 lits - Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG) - Un hôpital de Jour de Gérontologie de 20 places - Un plateau technique de réadaptation - Les locaux supports à l'activité - Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…) - Un accueil de jour de 24 usagers, Soit un capacitaire de 128 lits et places. Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisée fin 2023/début 2024. Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiments reliés entre eux et s'articulant autour du « Château », qui a été livré entre 2018 et 2020. Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend

Identifiant de la procédure : 3de5f351-c821-4115-97a5-233f840eedae

Identifiant interne : GHT-2026-033

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Délai d'exécution de la tranche ferme : 23 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Le marché comportera une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Les prestations de la tranche ferme sont réparties en 18 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Le marché comprend 2 tranches optionnelles (To) : - To 1 (Lot 02) : Entretien des plantations réalisées - To 2 (Lot 02) : Mobilier extérieur Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au lot 12. L'offre variante devra être accompagnée d'une Décomposition de Prix Globale et Forfaitaire spécifique. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. La réponse à la solution de base est obligatoire. Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : - Pse 01 (Lot 14) : Mise en place de caméras sur mâts sur les cheminements extérieurs - Pse 02 (Lot 02) : Interventions extérieures espace hors périmètre La Pse ne se substitue pas à la solution de base mais vient s'ajouter à ce qu'il sera possible d'exécuter dans le cadre du marché public. Le pouvoir adjudicateur décidera au stade de l'attribution du marché, s'il retient ou non, la ou les Psef. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. La clause obligatoire d'insertion par l'activité économique est applicable aux lots identifiés dans l'annexe n°1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. L'article 12 du Ccap précise à cet égard les différentes modalités envisageables de mise en oeuvre de cette action d'insertion. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4, 14, 16, 17. Elle est recommandée pour les autres lots. Les modalités de visite son décrites à l'article 6.3 du Règlement de Consultation

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 18

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 18

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VOIERIE ET RESEAUX DIVERS

Description : VOIERIE ET RESEAUX DIVERS

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : AMENAGEMENTS EXTERIEURS PAYSAGE

Description : AMENAGEMENTS EXTERIEURS PAYSAGE

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

Options :

Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles facultatives Pse 02 : Les candidats peuvent faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle du lot 02 : Interventions extérieures espace hors périmètre La Pse ne se substitue pas à la solution de base mais vient s'ajouter à ce qu'il sera possible d'exécuter dans le cadre du marché public. Le pouvoir adjudicateur décidera au stade de l'attribution du marché, s'il retient ou non, la ou les Psef

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : FONDATIONS SPECIALES

Description : FONDATIONS SPECIALES

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : GROS OEUVRE

Description : GROS OEUVRE

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CHARPENTE BOIS - COUVERTURE

Description : CHARPENTE BOIS - COUVERTURE

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : ETANCHEITE TOITURE

Description : ETANCHEITE TOITURE

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : TRAITEMENT DES FACADES

Description : TRAITEMENT DES FACADES

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : MENUISERIES METALLIQUES

Description : MENUISERIES METALLIQUES

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : SERRURERIE

Description : SERRURERIE

Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : PLATRERIE - FAUX-PLAFONDS

Description : PLATRERIE - FAUX-PLAFONDS

Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : MENUISERIES BOIS - AGENCEMENT - SIGNALETIQUE

Description : MENUISERIES BOIS - AGENCEMENT - SIGNALETIQUE

Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : PEINTURE - SOLS SOUPLES - FAIENCE

Description : PEINTURE - SOLS SOUPLES - FAIENCE

Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au lot suivant : Lot : 12 Code : Var 01 Libelle : Remplacement du sol souple Description : Remplacement du sol souple par parquet bois dans les circulations générales du rez-de-chaussée de l'extension Lot 12 - Peinture - Sols souples L'offre variante devra être accompagnée d'une Décomposition de Prix Globale et Forfaitaire spécifique. (Les Dpgf de la base et de la variante ont été rédigées et sont fournies dans le Dce. Les candidats devront compléter la Dpgf du lot concerné par la variante exigée). L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. La réponse à la solution de base est obligatoire

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : RAIL LEVE PERSONNES

Description : RAIL LEVE PERSONNES

Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192600 Matériels de levage pour le secteur des soins de santé

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES

Description : ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES

Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

Options :

Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles facultatives Pse 01 : Les candidats peuvent faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle du lot 14 : Mise en place de caméras sur mâts sur les cheminements extérieurs La Pse ne se substitue pas à la solution de base mais vient s'ajouter à ce qu'il sera possible d'exécuter dans le cadre du marché public. Le pouvoir adjudicateur décidera au stade de l'attribution du marché, s'il retient ou non, la ou les Psef

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/11/2026

Durée : 23 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864068

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864068

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 12:00

Lieu : Trevenans

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garan

(suite de l'avis tronquée : voir le PDF officiel)