Avis de sourcing " Sondage de l'intérêt des opérateurs économiques pour l'exploitation des lignes de transports en commun sur le futur périmètre du SMTC-AC élargi à Mond'Arverne communauté"

Avis informatif

Département(s) de publication : 63

Annonce n° 26-82790

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Avis de sourcing " Sondage de l'intérêt des opérateurs économiques pour l'exploitation des lignes de transports en commun sur le futur périmètre du SMTC-AC élargi à Mond'Arverne communauté"

Description : Afin d'organiser dans les meilleures conditions le déploiement et l'exploitation des nouvelles liaisons envisagées, le SMTC-AC souhaite engager des discussions avec les opérateurs intéressés pour prendre en charge, dans le cadre d'une (ou de) procédure(s) ultérieure(s) de mise en concurrence, tout ou partie des prestations suivantes : o Exploitation des lignes de transport en commun envisagées ; o Fourniture et maintenance des matériels roulants nécessaires ; o Recrutement et encadrement des moyens humains nécessaires à l'exploitation des lignes (conduite, maintenance, management)

Identifiant interne : 26SOURCINGLIGNESTC

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Eric De Cromieres

Ville : Clermont Ferrand

Code postal : 63063

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

3. Partie

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0000

Titre : Avis de sourcing " Sondage de l'intérêt des opérateurs économiques pour l'exploitation des lignes de transports en commun sur le futur périmètre du SMTC-AC élargi à Mond'Arverne communauté"

Description : Afin d'organiser dans les meilleures conditions le déploiement et l'exploitation des nouvelles liaisons envisagées, le SMTC-AC souhaite engager des discussions avec les opérateurs intéressés pour prendre en charge, dans le cadre d'une (ou de) procédure(s) ultérieure(s) de mise en concurrence, tout ou partie des prestations suivantes : o Exploitation des lignes de transport en commun envisagées ; o Fourniture et maintenance des matériels roulants nécessaires ; o Recrutement et encadrement des moyens humains nécessaires à l'exploitation des lignes (conduite, maintenance, management)

Identifiant interne : S-PF-1864127

3.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Eric De Cromieres

Ville : Clermont Ferrand

Code postal : 63063

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864127 ,

Canal de communication ad hoc

Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 0911FA3E-D64D-721F-347F7B41CAD13597

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Numéro d’enregistrement : 47588

Adresse postale : 12 Rue Eric De Cromieres

Ville : Clermont Ferrand

Code postal : 63063

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Point de contact : EGLI Eric

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0473446868

Adresse internet : http://www.smtc-clermont-agglo.fr/

Profil de l’acheteur : http://www.smtc-clermont-agglo.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Numéro d’enregistrement : 0911FA8D-0B03-EB63-76D03B3E2DBA501E

Adresse postale : 6 cours Sablon

Ville : Clermont-Ferrand

Code postal : 63033

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0473146100

Télécopieur : 0473146122

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Numéro d’enregistrement : 0911FA9D-9A55-91BD-E286C29C066B0008

Adresse postale : 6 cours Sablon

Ville : Clermont-Ferrand

Code postal : 63033

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0473146100

Télécopieur : 0473146122

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 29a51012-9dd6-45a6-b707-1d27580048a5 - 01

Type de formulaire : Planification

Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information

Date d’envoi de l’avis : 24/08/2026 à 16:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 25/01/2027

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/08/2026