Fournitures de batteries, d’accessoires et de matériels de démarrage pour tous les engins de la Métropole Aix-Marseille Provence

Avis de marché

Département(s) de publication : 13, 83, 84

Annonce n° 26-83405

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de batteries, d’accessoires et de matériels de démarrage pour tous les engins de la Métropole Aix-Marseille Provence

Description : Fournitures de batteries, d’accessoires et de matériels de démarrage pour tous les engins de la Métropole Aix-Marseille Provence

Identifiant de la procédure : fec72879-a940-44af-86a6-3cc474fc32c1

Identifiant interne : 74260127

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Métropole Aix Marseille Provence

Ville : Marseille

Code postal : 13007

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Informations complémentaires : Lieu de livraison des prestations : Métropole Aix-Marseille Provence

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le montant estimé ci-après de 73 374,78 € HT (88 049,74 € TTC) s'entend sur la période initiale - Soit 293 499,12 € HT (352 198,96 € TTC) reconductions comprises. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 150 000 euros HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. L’adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP - Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée - Quai d'Arenc, 13002 Marseille) Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant.Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8.1 du Règlement de la consultation.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 73,374.78 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de batteries, d’accessoires et de matériels de démarrage pour tous les engins de la Métropole Aix-Marseille Provence

Description : Fournitures de batteries, d’accessoires et de matériels de démarrage pour tous les engins de la Métropole Aix-Marseille Provence

Identifiant interne : 74260127

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Métropole Aix Marseille Provence

Ville : Marseille

Code postal : 13007

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Informations complémentaires : Lieu de livraison des prestations : Métropole Aix-Marseille Provence

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 73,374.78 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Le montant estimé ci-avant de 73 374,78 € HT (88 049,74 € TTC) s'entend sur la période initiale - Soit 293 499,12 € HT (352 198,96 € TTC) reconductions comprises. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 150 000 euros HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique : *Sous-critère A : Adéquation des moyens humains affectés au marché : 50% *Sous-critère B : Pertinence des moyens techniques affectés au marché : 50%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur environnementale : -sous-critère 1 : Mesures et démarches adoptées pour diminuer l’impact environnemental du marché : 30% -sous-critère 2 : Modalités de recyclage des batteries : 70%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=74260127

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=74260127

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 06/10/2026 à 14:00

Informations complémentaires : Date prévisionnelle, séance non publique.

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence

Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence

Numéro d’enregistrement : 20005480700017

Adresse postale : 58 BD CHARLES LIVON

Ville : Marseille

Code postal : 13007

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Point de contact : Direction de la commande publique

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 491999900

Adresse internet : https://ampmetropole.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement : 17130005600024

Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca

Ville : Marseille

Code postal : 13002

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ca7542fa-21d5-434d-aaba-17916ac22e86 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 26/08/2026 à 14:09

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/08/2026