Objet du marché
Réalisation d’analyses environnementales et audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse :
- Adresse : 2-4 Allée de Lodz 69 Lyon 7 69007 FRK 26
- Point(s) de contact : Sylvie MARCO
- Téléphone : +33472712600
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://www.eaurmc.fr/
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Titre du marché : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse
- Objet du marché : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse. Accord-cadre décomposé en 2 lots distincts.
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse.
- Lot 2 : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse.
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-83824
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse
Description : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse. Accord-cadre décomposé en 2 lots distincts.
Identifiant de la procédure : a7457824-8a76-4672-877a-1dd08f0bded2
Identifiant interne : 2026-14-15
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre comporte des conditions d'exécution à caractère social.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse.
Description : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues, ainsi que des audits de laboratoires, dans le secteur des collectivités locales et des industriels implantés dans les départements suivants : Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie, Côte d’Or, Doubs, Jura, Haute-Marne, Haute Saône, Saône et Loire, Vosges, Territoire de Belfort.
Identifiant interne : 2026-14 Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 580,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Le prix
Description : Le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : La performance environnementale
Description : La performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3036269?orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036269&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Organisation qui traite les offres : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse.
Description : Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues, ainsi que des audits de laboratoires, dans le secteur des collectivités locales et des industriels implantés dans les départements suivants : Alpes de Haute Provence, Hautes Alpes, Alpes Maritimes, Bouches du Rhône, Var, Vaucluse, Aude, Ariège, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales, Haute-Corse, Corse du Sud
Identifiant interne : 2026-15 Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 420,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Le prix
Description : Le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : La performance environnementale
Description : La performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3036269?orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036269&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Organisation qui traite les offres : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro d’enregistrement : 18690155900069
Département : 69
Adresse postale : 2-4 Allée de Lodz
Ville : Lyon 7
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Sylvie MARCO
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33472712600
Adresse internet : https://www.eaurmc.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Département : 69
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon 3
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 4 87 63 50 00
Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bdebbc51-cd1c-4396-b8ae-77c19824a00c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2026 à 15:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/08/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-83824, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
2 lots
Lot LOT-0001
Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse.
Lot LOT-0002
Réalisation d’analyses environnementales sur des échantillons d’eaux résiduaires et de boues d’origine domestique et industrielle, ainsi que d’audits de laboratoires sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse.
Descripteurs
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