Appel d’offres pour la fourniture de valves et anneaux pour chirurgie cardiaque et services associes

Avis de marché

Département(s) de publication : 69

Annonce n° 26-83980

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES ET ANNEAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE ET SERVICES ASSOCIES

Description : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES ET ANNEAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE ET SERVICES ASSOCIES

Identifiant de la procédure : 62df9e6c-7536-46cb-aee4-2623a3f8100b

Identifiant interne : P27_001

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Valve cardiaque mécanique à double ailettes Armature et anneau en pyrolite de carbone Anneau de suture en polyester tricoté double velours Distinguer les valves mitrales et aortiques. Disponibilité de petites tailles en valve mitrale (15, 17) et en aortique (17, 19)

Description : Valve cardiaque mécanique à double ailettes Armature et anneau en pyrolite de carbone Anneau de suture en polyester tricoté double velours Distinguer les valves mitrales et aortiques. Disponibilité de petites tailles en valve mitrale (15, 17) et en aortique (17, 19)

Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Valve cardiaque mécanique aortique à double ailettes et faible décoagulation (INR < 2) et valve cardiaque mécanique mitrale avec plusieurs tailles disponibles

Description : Valve cardiaque mécanique aortique à double ailettes et faible décoagulation (INR < 2) et valve cardiaque mécanique mitrale avec plusieurs tailles disponibles

Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Conduit valvé à valve mécanique à double ailettes Tube vasculaire en polyester double velours tissé

Description : Conduit valvé à valve mécanique à double ailettes Tube vasculaire en polyester double velours tissé

Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Valve cardiaque biologique aortique avec armature

Description : Valve cardiaque biologique aortique avec armature

Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Valve cardiaque biologique aortique avec armature

Description : Valve cardiaque biologique aortique avec armature

Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Valve cardiaque biologique mitrale avec armature

Description : Valve cardiaque biologique mitrale avec armature

Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Valve cardiaque biologique mitrale avec armature

Description : Valve cardiaque biologique mitrale avec armature

Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Anneau mitral souple

Description : Anneau mitral souple

Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Anneau mitral rigide

Description : Anneau mitral rigide

Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Anneau tricuspide

Description : Anneau tricuspide

Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Anneau tricuspide

Description : Anneau tricuspide

Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Valve aortique à déploiement rapide

Description : Valve aortique à déploiement rapide

Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Tube valvé biologique pulmonaire avec ou sans armature

Description : Tube valvé biologique pulmonaire avec ou sans armature

Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Conduit prothétique aortique valvé à valve biologique

Description : Conduit prothétique aortique valvé à valve biologique

Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE

Numéro d’enregistrement : 26690027300019

Adresse postale : Direction des achats 45 rue Villon

Ville : LYON CEDEX 08

Code postal : 69352

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 000

Profil de l’acheteur : https://www.chu-lyon.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 17690111400403

Adresse postale : 184 rue Duguesclin

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 000

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ebd8abf2-126b-40b0-82fe-ac33a8406458 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 28/08/2026 à 09:02

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/08/2026