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PRESTATIONS DE DENEIGEMENT, DEGLACAGE et RACLAGE des parkings, places publiques, voies de circulation, trottoirs et évacuation de la neige de la commune de VILLAREMBERT

Commune de Villarembert

Date limite : 5 octobre 2026 à 12:00

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Objet du marché

PRESTATIONS DE DENEIGEMENT, DEGLACAGE et RACLAGE des parkings, places publiques, voies de circulation, trottoirs et évacuation de la neige de la commune de VILLAREMBERT

L’essentiel du marché

  • Acheteur(s) :
  • Commune de Villarembert :
  • Adresse : Chef Lieu, Villarembert 73300
  • Point(s) de contact : FONTAINE Patrice
  • Téléphone : 0479567465
  • Courriel : [email protected]
  • Adresse internet : http://www.villarembert-le-corbier.fr
  • Adresse internet du profil d'acheteur :
  • Titre du marché : PRESTATIONS DE DENEIGEMENT, DEGLACAGE et RACLAGE des parkings, places publiques, voies de circulation, trottoirs et évacuation de la neige de la commune de VILLAREMBERT
  • Objet du marché : accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service
  • Renseignements relatifs aux lots :
  • Lot 1 : PRESTATIONS DE DENEIGEMENT, DEGLACAGE et RACLAGE des parkings, places publiques, voies de circulation, trottoirs et évacuation de la neige de la commune de VILLAREMBERT

Avis complet

Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais

Avis de marché

Département(s) de publication : 73, 74, 38, 69

Annonce n° 26-84127

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Villarembert

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE DENEIGEMENT, DEGLACAGE et RACLAGE des parkings, places publiques, voies de circulation, trottoirs et évacuation de la neige de la commune de VILLAREMBERT

Description : accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service

Identifiant de la procédure : 45bb773d-566a-4982-8691-79a471528493

Identifiant interne : FD/PF

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : PRESTATIONS DE DENEIGEMENT, DEGLACAGE et RACLAGE des parkings, places publiques, voies de circulation, trottoirs et évacuation de la neige de la commune de VILLAREMBERT

Description : accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service

Identifiant interne : S-PF-1865864

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

Options :

Description des options : le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle : mise à disposition d'un véhicule 4x4 et de deux personnes pour le déneigement des points d'apport volontaires des ordures ménagères, les escaliers, les abris de bus et arrêts de bus , les accès aux transformateurs et armoire à fibre, les accès aux poteaux d'incendie et les trottoirs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chef lieu

Ville : Villarembert

Code postal : 73300

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/11/2026

Date de fin de durée : 16/04/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions soit pour les saisons 2027/2028, 2028/2029 et 2029/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur Technique De L'Offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865864

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865864

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 3 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 05/10/2026 à 13:00

Lieu : Villarembert

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Villarembert

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : D0A0A0C2-D8F1-CD2B-FC7DA00B792357FB

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune de Villarembert

Numéro d’enregistrement : 581

Adresse postale : Chef Lieu

Ville : Villarembert

Code postal : 73300

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )

Pays : France

Point de contact : FONTAINE Patrice

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0479567465

Télécopieur : 0479830364

Adresse internet : http://www.villarembert-le-corbier.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Commune de Villarembert

Numéro d’enregistrement : D0A0A0E1-DD7E-7A94-64AF3C1DFDD0A505

Adresse postale : Chef lieu

Ville : Villarembert

Code postal : 73300

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )

Pays : France

Point de contact : Patrice FONTAINE

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0479567465

Télécopieur : 0479830364

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement : D0A0A0EF-AC93-891D-A9510B38E299EA7A

Adresse postale : 2 Place de Verdun

Ville : Grenoble

Code postal : 38022

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0476429000

Télécopieur : 0476422269

Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement : D0A0A100-E5C7-940D-0DC0E6B49B164F1B

Adresse postale : 2 Place de Verdun

Ville : Grenoble

Code postal : 38022

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0476429000

Télécopieur : 0476422269

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 588586b6-853e-4c97-8c6f-3d5d41213fa6 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 28/08/2026 à 13:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/08/2026

Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-84127, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.

Lots

1 lot

  • Lot LOT-0000

    PRESTATIONS DE DENEIGEMENT, DEGLACAGE et RACLAGE des parkings, places publiques, voies de circulation, trottoirs et évacuation de la neige de la commune de VILLAREMBERT

Descripteurs

Déneigement

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