Fourniture de mobilier urbain (6 lots)

Avis de marché

Département(s) de publication : 64

Annonce n° 26-84216

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CA PAU BEARN PYRENEES

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de mobilier urbain (6 lots)

Description : Groupement de commande composé de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) (coordonnateur du groupement) et de la Ville de Pau (VDP) et du Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées (SPBPM). Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi HT par an : - Lot 01 : 87 500 euro(s) (CAPBP) - 62 500 euro(s) (VDP) et 10 000 euro(s) (SPBPM) ; - Lot 02 : 125 000 euro(s) (CAPBP) et 125 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 03 : 50 000 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 04 : 20 000 euro(s) (CAPBP) et 25 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 05 : 62 500 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP) ; - Lot 06 : 5 000 euro(s) (CAPBP) et 5 000 euro(s) (VDP). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Lots 1, 2, et 3 : accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Lots 4, 5 et 6 : accord cadre mono attributaire. Marché réservé uniquement pour le lot 06. Accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Code CPV par lot : Cf. règlement de consultation. Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf. règlement de consultation. Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental (Cf. CCAP). Durée du contrat : période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans. La date indiquée pour la durée à compter du 01/01/2027 est une date donnée à titre indicatif

Identifiant de la procédure : ef841851-f54a-463d-8eb9-b95b691e7a2a

Identifiant interne : CDA 26/63 (31A)

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Retrait des dossiers de consultation, dépôt des offres et renseignements complémentaires : via la plateforme : https://www.pau.fr/consultez-la-liste-des-marches-publics - Réf. dossier Cda 26/63 (31a). L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Délai de validité des offres : 120 jours. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mobilier urbain de protection

Description : Mobilier urbain de protection

Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées

Ville : Pau Cedex

Code postal : 64010

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. règlement de consultation

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865879

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865879

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 23:59

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 13/10/2026 à 09:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LE PIANO

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mobilier urbain d'assise

Description : Mobilier urbain d'assise

Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées

Ville : Pau Cedex

Code postal : 64010

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. règlement de consultation

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865879

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865879

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 23:59

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 13/10/2026 à 09:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LE PIANO

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Mobilier de propreté urbaine

Description : Mobilier de propreté urbaine

Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées

Ville : Pau Cedex

Code postal : 64010

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. règlement de consultation

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865879

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865879

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 23:59

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 13/10/2026 à 09:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LE PIANO

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Abri-sacs pour déchets hors foyers

Description : Abri-sacs pour déchets hors foyer

Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées

Ville : Pau Cedex

Code postal : 64010

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. règlement de consultation

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865879

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865879

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 23:59

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 13/10/2026 à 09:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LE PIANO

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Mobilier urbain personnalisé

Description : Mobilier urbain personnalisé

Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées

Ville : Pau Cedex

Code postal : 64010

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. règlement de consultation

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865879

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865879

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 23:59

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 13/10/2026 à 09:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LE PIANO

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Mobilier urbain issu du réemploi et/ou de réutilisation

Description : Mobilier urbain issu du réemploi et/ou de réutilisation

Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39142000 Mobilier de jardin

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées

Ville : Pau Cedex

Code postal : 64010

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Cf. règlement de consultation

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865879

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865879

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 23:59

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 13/10/2026 à 09:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LE PIANO

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : D71210F7-D614-8B8A-63F38A692D7D6301

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CA PAU BEARN PYRENEES

Numéro d’enregistrement : 47743

Adresse postale : Hotel De France 2b Place Royale, Cs90547

Ville : Pau Cedex

Code postal : 64000

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Point de contact : MARBOT Jérôme

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0564641074

Adresse internet : https://www.agglo-pau.fr

Profil de l’acheteur : http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LE PIANO

Numéro d’enregistrement : D7121166-989D-A4B8-FF2D2A740E91DAA2

Adresse postale : 26 Avenue des Lilas

Ville : Pau

Code postal : 64062

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Point de contact : POLE ACHATS PUBLICS

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0564641074

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau

Numéro d’enregistrement : D712118E-C217-5CBC-1620A8060538CB32

Adresse postale : 50 Cours Lyautey

Ville : Pau

Code postal : 64010

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0559849440

Télécopieur : 0559024993

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau

Numéro d’enregistrement : D71211B7-A1BD-29ED-7A0F4D7666EA8114

Adresse postale : 50 Cours Lyautey

Ville : Pau

Code postal : 64010

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0559849440

Télécopieur : 0559024993

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 84b2ad9c-a1fa-4507-8cdc-ac8101451ddb - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 28/08/2026 à 16:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/08/2026