Objet du marché
Transport de corps à visage découvert ou mis en bière dans le cadre des autopsies ou examens de corps prescrits par les autorités judiciaires
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- COUR D'APPEL DE CAEN - SAR :
- Adresse : PLACE GAMBETTACAEN 14000
- Point(s) de contact :
- Téléphone : 0231307023
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet :
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
- Titre du marché : Marché public de transport de corps cour d'appel de Caen - 2027 2030
- Objet du marché : Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Caen
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : LOT 1 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN
- Lot 2 : LOT 2 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LISIEUX
- Lot 3 : LOT 3 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COUTANCES
- Lot 4 : LOT 4 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHERBOURG
- Lot 5 : LOT 5 - TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ALENCON
- Lot 6 : LOT 6 - TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ARGENTAN
Avis complet
Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais
Avis de marché
Département(s) de publication : 14, 50, 61, 76
Annonce n° 26-84246
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COUR D'APPEL DE CAEN - SAR
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché public de transport de corps cour d'appel de Caen - 2027 2030
Description : Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Caen
Identifiant de la procédure : 8bb539a8-a601-4ca1-9d00-b33e74758459
Identifiant interne : TRANSPORT_CORPS_2027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98370000 Services funéraires et services connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN
Description : Compétence territoriale du Tribunal judiciaire de Caen
Identifiant interne : LOT 1 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98370000 Services funéraires et services connexes
Options :
Description des options : 12 mois renouvelable 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CEN
Informations relatives aux délais de recours : délai de recours contractuel 2 mois à compter du lendemain de la publication ou de la notification de la décision contestée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LISIEUX
Description : Compétence territoriale du Tribunal judiciaire de Lisieux
Identifiant interne : LOT 2 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LISIEUX
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98370000 Services funéraires et services connexes
Options :
Description des options : 12 mois renouvelable 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CEN
Informations relatives aux délais de recours : délai de recours contractuel 2 mois à compter du lendemain de la publication ou de la notification de la décision contestée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 3 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COUTANCES
Description : Compétence territoriale du Tribunal judiciaire de Coutances
Identifiant interne : LOT 3 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COUTANCES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98370000 Services funéraires et services connexes
Options :
Description des options : 12 mois renouvelable 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CEN
Informations relatives aux délais de recours : délai de recours contractuel 2 mois à compter du lendemain de la publication ou de la notification de la décision contestée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT 4 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHERBOURG
Description : Compétence territoriale du Tribunal judiciaire de Cherbourg
Identifiant interne : LOT 4 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHERBOURG
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98370000 Services funéraires et services connexes
Options :
Description des options : 12 mois renouvelable 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CEN
Informations relatives aux délais de recours : délai de recours contractuel 2 mois à compter du lendemain de la publication ou de la notification de la décision contestée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LOT 5 - TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ALENCON
Description : Compétence territoriale du Tribunal judiciaire d'Alençon
Identifiant interne : LOT 5 - TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ALENCON
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98370000 Services funéraires et services connexes
Options :
Description des options : 12 mois renouvelable 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CEN
Informations relatives aux délais de recours : délai de recours contractuel 2 mois à compter du lendemain de la publication ou de la notification de la décision contestée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LOT 6 - TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ARGENTAN
Description : Compétence territoriale du Tribunal judiciaire d'Argentan
Identifiant interne : LOT 6 - TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ARGENTAN
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98370000 Services funéraires et services connexes
Options :
Description des options : 12 mois renouvelable 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CEN
Informations relatives aux délais de recours : délai de recours contractuel 2 mois à compter du lendemain de la publication ou de la notification de la décision contestée.
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COUR D'APPEL DE CAEN - SAR
Numéro d’enregistrement : 17140111000639
Adresse postale : PLACE GAMBETTA
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0231307023
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CEN
Numéro d’enregistrement : 171 400 054 00010
Adresse postale : 3 Rue Arthur le Duc
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2bbf7987-3ab2-4811-9f14-871e201377c2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2026 à 16:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/08/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-84246, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
6 lots
Lot LOT-0001
LOT 1 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN
Lot LOT-0002
LOT 2 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LISIEUX
Lot LOT-0003
LOT 3 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COUTANCES
Lot LOT-0004
LOT 4 - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHERBOURG
Lot LOT-0005
LOT 5 - TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ALENCON
Lot LOT-0006
LOT 6 - TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ARGENTAN
Descripteurs
Analyse Go/No-Go
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