Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de la station d'Orcières

Avis de marché

Département(s) de publication : 05

Annonce n° 26-84760

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Orcières

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de la station d'Orcières

Description : Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois

Identifiant de la procédure : 6033e568-2f2b-4b83-899e-eb6c05733da1

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de la station d'Orcières

Description : Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois

Identifiant interne : S-PF-77146

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3756 Le village

Ville : Orcières

Code postal : 05170

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2026

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77146

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77146

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 07/10/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie d'Orcières

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 982E357F-F32D-991C-22EC73FD89FFB559

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie d'Orcières

Numéro d’enregistrement : 1943

Adresse postale : Le village

Ville : Orcières

Code postal : 05170

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )

Pays : France

Point de contact : Le Maire

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0492557026

Télécopieur : 0492558920

Adresse internet : http://www.orcieres-mairie.fr

Profil de l’acheteur : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement : 982E35A3-F1E8-F539-EAE504DB92375F6E

Adresse postale : 22,24 rue Breteuil

Ville : Marseille

Code postal : 13006

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0491134813

Télécopieur : 0491811387

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Mairie d'Orcières

Numéro d’enregistrement : 982E35B4-C721-3C3B-81D52D300B9CCE59

Adresse postale : 3756 route d'Orcières

Ville : Orcières

Code postal : 05170

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )

Pays : France

Point de contact : DST

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0492557026

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 91f947d2-e81c-48bb-9b9a-f0d3260f30c1 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 10:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026