Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).

Avis de marché ( avis rectificatif )

Département(s) de publication : 21, 71, 70

Annonce n° 26-84837

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Bourgogne-Franche-Comté

Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).

Description : Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).

Identifiant de la procédure : f8da7505-816d-43e8-a485-3ae48d50269a

Identifiant interne : 2026-24F01-001

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or

Description : Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône

Description : Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon

Description : Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or

Description : Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône

Description : Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon

Description : Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or

Description : Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône

Description : Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon

Description : Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon

Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or

Description : Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or

Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône

Description : Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône

Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon

Description : Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon

Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Bourgogne-Franche-Comté

Numéro d’enregistrement : 20005372600010

Adresse postale : 4 Square Castan

Ville : BESANCON

Code postal : 25000

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Point de contact : Lydie GUETLIN

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 380443331

Adresse internet : https://www.bourgognefranchecomte.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de BESANCON

Numéro d’enregistrement : 17250005000015

Adresse postale : https://besancon.tribunal-administratif.fr/

Ville : BESANCON

Code postal : 25000

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse internet : https://besancon.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 526831-2026

Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

Description : La date limite de remise des offres et des échantillons est décalée au mardi 13/10 à 12h00.

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001

Identifiant de la section : LOT-0002

Identifiant de la section : LOT-0003

Identifiant de la section : LOT-0004

Identifiant de la section : LOT-0005

Identifiant de la section : LOT-0006

Identifiant de la section : LOT-0007

Identifiant de la section : LOT-0008

Identifiant de la section : LOT-0009

Identifiant de la section : LOT-0010

Identifiant de la section : LOT-0011

Identifiant de la section : LOT-0012

Description des modifications : La date limite de remise des offres et des échantillons est décalée au mardi 13/10 à 12h00.

Les documents de marché ont été modifiés le : 01/09/2026

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 372b2c32-78b4-4a02-bc96-4841b7bbbe43 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 11:18

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026