Accord-Cadre acquisition de pieces de rechange pour la maintenance des moteurs de barges du departement-Region de mayotte

Avis de marché ( avis rectificatif )

Département(s) de publication : 976

Annonce n° 26-84849

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département-Région de Mayotte

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE ACQUISITION DE PIECES DE RECHANGE POUR LA MAINTENANCE DES MOTEURS DE BARGES DU DEPARTEMENT-REGION DE MAYOTTE

Description : ACCORD-CADRE ACQUISITION DE PIECES DE RECHANGE POUR LA MAINTENANCE DES MOTEURS DE BARGES DU DEPARTEMENT-REGION DE MAYOTTE

Identifiant de la procédure : e89ad16b-702a-4f1c-89b8-7d910329ade7

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34312000 Pièces de moteurs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34500000 Navires et bateaux

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,730,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Moteur 6M26.2 SERIES 1000 et GE 4W105 + Pièces de rechange

Description : Moteur 6M26.2 SERIES 1000 et GE 4W105 + Pièces de rechange

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 34312000 Pièces de moteurs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34500000 Navires et bateaux

Options :

Description des options : Au sens communautaire ce sont les achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou

Code postal : 97600

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : PRIX

Description : 1- PRIX

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : VALEUR TECHNIQUE

Description : 2-VALEUR TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département-Région de Mayotte

Organisation qui traite les offres : Département-Région de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Moteur QSK19KC et QSM 11 + Réducteur ZF400 + Pièces de rechange

Description : Moteur QSK19KC et QSM 11 + Réducteur ZF400 + Pièces de rechange

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 34312000 Pièces de moteurs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34500000 Navires et bateaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou

Code postal : 97600

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : PRIX

Description : 1- PRIX

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : VALEUR TECHNIQUE

Description : 2-VALEUR TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département-Région de Mayotte

Organisation qui traite les offres : Département-Région de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Propulseur SPJ 82RD et SPJ 57RD + Pièces de rechange

Description : Propulseur SPJ 82RD et SPJ 57RD + Pièces de rechange

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 34312000 Pièces de moteurs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34500000 Navires et bateaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou

Code postal : 97600

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : PRIX

Description : 1- PRIX

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : VALEUR TECHNIQUE

Description : 2-VALEUR TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département-Région de Mayotte

Organisation qui traite les offres : Département-Région de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Réducteur MGX 5114 SC + Pièces de rechange

Description : Réducteur MGX 5114 SC + Pièces de rechange

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 34312000 Pièces de moteurs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34500000 Navires et bateaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou

Code postal : 97600

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : PRIX

Description : 1- PRIX

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : VALEUR TECHNIQUE

Description : 2-VALEUR TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département-Région de Mayotte

Organisation qui traite les offres : Département-Région de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : ALTERNATEUR LSAM 49,3 L9/4p + PDR

Description : ALTERNATEUR LSAM 49,3 L9/4p + PDR

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 34312000 Pièces de moteurs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34500000 Navires et bateaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou

Code postal : 97600

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : PRIX

Description : 1- PRIX

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : VALEUR TECHNIQUE

Description : 2-VALEUR TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département-Région de Mayotte

Organisation qui traite les offres : Département-Région de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Variateur Propulsion ACS880 + Organes électriques et électroniques associés

Description : Variateur Propulsion ACS880 + Organes électriques et électroniques associés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 34312000 Pièces de moteurs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34500000 Navires et bateaux

Options :

Description des options : Au sens communautaire ce sont les achats ou travaux susceptibles d'être effectués dans le cadre d'avenants ou de marchés complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou

Code postal : 97600

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : PRIX

Description : 1- PRIX

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : VALEUR TECHNIQUE

Description : 2-VALEUR TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département-Région de Mayotte

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département-Région de Mayotte

Organisation qui traite les offres : Département-Région de Mayotte

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département-Région de Mayotte

Numéro d’enregistrement : 22985000300018

Adresse postale : 112 boulevard Halidi Sélemani

Ville : Mamoudzou

Code postal : 97600

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 269661000

Adresse internet : https://www.marches-securises.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.mayotte.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Mayotte

Numéro d’enregistrement : 13000503600012

Adresse postale : Les Hauts du Jardin du Collège

Ville : MAMOUDZOU

Code postal : 97600

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 269611856

Adresse internet : https://mayotte.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 552944-2026

Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

Description : Dans la section 5.1.12 Conditions du marché public, pour tous les lots. Au lieu de "Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00" Lire: "Date limite de réception des offres: le 30/09/2026 à 12:00"

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001

Description des modifications : Nouvelle Date limite de réception des offres: le 30/09/2026 à 12:00

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0002

Description des modifications : Nouvelle Date limite de réception des offres: le 30/09/2026 à 12:00

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0003

Description des modifications : Nouvelle Date limite de réception des offres: le 30/09/2026 à 12:00

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0004

Description des modifications : Nouvelle Date limite de réception des offres: le 30/09/2026 à 12:00

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0005

Description des modifications : Nouvelle Date limite de réception des offres: le 30/09/2026 à 12:00

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0006

Description des modifications : Nouvelle Date limite de réception des offres: le 30/09/2026 à 12:00

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c2f01584-cd7c-4814-91c5-4220bc3cfbb6 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 12:42

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026