Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas du restaurant municipal et de la crèche municipale des jardins

Avis de marché

Département(s) de publication : 92

Annonce n° 26-85053

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Vaucresson

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas du restaurant municipal et de la crèche municipale des jardins

Description : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas du restaurant municipal et de la crèche municipale des jardins

Identifiant de la procédure : 7022d1ab-74d2-4be4-9bc2-b8fadcfa7b1c

Identifiant interne : 2600009

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119000 Viandes diverses

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115000 Viande d'agneau et de mouton

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331100 Légumes frais ou congelés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15311000 Pommes de terre congelées

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15821200 Biscuits sucrés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 212,500 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 850,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Informations complémentaires : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Charcuterie et viande de porc fraîche

Description : Charcuterie et viande de porc fraîche

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,500 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,500 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Valeur prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson

Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Volaille, charcuterie de volaille et produits dérivés à base de volaille

Description : Volaille, charcuterie de volaille et produits dérivés à base de volaille

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 11,500 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Valeur prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson

Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Viande de boucherie fraîche et cuite (bœuf, veau et agneau)

Description : Viande de boucherie fraîche et cuite (bœuf, veau et agneau)

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115000 Viande d'agneau et de mouton

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7,500 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,500 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson

Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fruits et légumes frais (1ere, 4eme et 5eme gammes)

Description : Fruits et légumes frais (1ere, 4eme et 5eme gammes)

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331100 Légumes frais ou congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28,500 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 34,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Valeur prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson

Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Produits surgelés

Description : Produits surgelés

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15311000 Pommes de terre congelées

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 81,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 85,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Valeur prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson

Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Produits B.O.F (beurre, œufs, fromage), ovo-produits et produits laitiers

Description : Produits B.O.F (beurre, œufs, fromage), ovo-produits et produits laitiers

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 32,500 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 36,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Valeur prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson

Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Produits d’épicerie, de biscuiteries, de confiseries, de conserves et de boissons

Description : Produits d’épicerie, de biscuiteries, de confiseries, de conserves et de boissons

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15821200 Biscuits sucrés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 34,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 38,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Valeur prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson

Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Produits mixtes biologiques

Description : Produits mixtes biologiques

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Valeur prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson

Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Vaucresson

Numéro d’enregistrement : 21920076300015

Adresse postale : 8 Grande Rue

Ville : Vaucresson

Code postal : 92420

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Point de contact : Service juridique

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 171028032

Adresse internet : https://www.vaucresson.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Numéro d’enregistrement : 17950702500015

Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30 322

Ville : Cergy-Pontoise

Code postal : 95027

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )

Pays : France

Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 647091d1-0b55-426d-9feb-b326fa961917 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 16:28

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026