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Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE

Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

Date limite : 6 octobre 2026 à 12:00

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Objet du marché

Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE

L’essentiel du marché

  • Acheteur(s) :
  • Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE :
  • Adresse : 4 av. du Commandant l'Herminier, Saint-Nazaire 44605
  • Point(s) de contact : SAMZUN DAVID
  • Téléphone : 0240004163
  • Courriel : [email protected]
  • Adresse internet : https://www.saintnazaireagglo.fr/
  • Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
  • Titre du marché : Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE
  • Objet du marché : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande Sans minimum avec un maximum de 950 000,00 euro(s) HT sur la durée du contrat
  • Renseignements relatifs aux lots :
  • Lot 1 : Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE

Avis complet

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Avis de marché ( avis rectificatif )

Département(s) de publication : 44

Annonce n° 26-85368

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE

Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande Sans minimum avec un maximum de 950 000,00 euro(s) HT sur la durée du contrat

Identifiant de la procédure : fa9ad3e6-e45d-4dbc-8b72-20b561865e48

Identifiant interne : 202608071504

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE

Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande Sans minimum avec un maximum de 950 000,00 euro(s) HT sur la durée du contrat

Identifiant interne : S-PF-1864472

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 Av Du Commandant L Herminier

Ville : Saint-Nazaire

Code postal : 44600

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 591449-2026

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 65

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte de la notion de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864472

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864472

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 06/10/2026 à 13:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LA CARENE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : D671C5FB-96C3-1F66-B1FC0816E3F5ADAA

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

Numéro d’enregistrement : 53367

Adresse postale : 4 av. du Commandant l'Herminier

Ville : Saint-Nazaire

Code postal : 44605

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Point de contact : SAMZUN DAVID

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0240004163

Télécopieur : 0240004038

Adresse internet : https://www.saintnazaireagglo.fr/

Profil de l’acheteur : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LA CARENE

Numéro d’enregistrement : D671C638-CFF5-6CBF-CA9A8063723169F6

Adresse postale : 4 Av Du Commandant L Herminier

Ville : Saint-Nazaire

Code postal : 44600

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Point de contact : DJCP

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0240004000

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes

Numéro d’enregistrement : D671C67B-089A-4984-D397F95FC16AF7A6

Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette

Ville : Nantes

Code postal : 44041

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0255101002

Télécopieur : 0255101003

Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes

Numéro d’enregistrement : D671C69F-AC2A-46E8-E2E408D40882179C

Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette

Ville : Nantes

Code postal : 44041

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0255101002

Télécopieur : 0255101003

Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 38ad26e2-c96c-4c00-a4ee-f3ca66ec08ea-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE

Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 28/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 06/10/2026 à 12h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE

Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/09/2026 à 13h30 au plus tard. Lire 06/10/2026 à 13h30 au plus tard.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 04dd2f46-7823-489e-abc0-eb767dc0fce0 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 02/09/2026 à 15:11

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/09/2026

Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-85368, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.

Lots

1 lot

  • Lot LOT-0000

    Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE

Descripteurs

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