Travaux de reamenagement des ateliers pour le transfert de l’activite chaussee et rheologie du site du cerema de toulouse

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Département(s) de publication : 31, 69, 32

Annonce n° 26-85549

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEREMA

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DES ATELIERS POUR LE TRANSFERT DE L’ACTIVITE CHAUSSEE ET RHEOLOGIE - Site Cerema de Toulouse

Description : Travaux de réaménagement des ateliers pour le transfert de l'activité chaussée et rhéologie du site du Cerema de Toulouse (7 lots)

Identifiant de la procédure : e613bd42-501e-410c-8e5f-de75590d46f6

Identifiant interne : 26-008_M

Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue du Colonel Roche

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31400

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de réaménagement des ateliers pour le transfert de l'activité chaussée et rhéologie du site du Cerema de Toulouse (7 lots)

Description : Curage - Désamiantage

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue du Colonel Roche

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31400

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : cf. règlement de consultation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité et mesures prises pour assurer la gestion des nuisances

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Moyens humains et matériels

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Matériels et/ou matériaux proposés et procédés de mise en oeuvre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : - un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEREMA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEREMA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : CEREMA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux de réaménagement des ateliers pour le transfert de l'activité chaussée et rhéologie du site du Cerema de Toulouse (7 lots)

Description : Voirie - Réseaux Divers

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue du Colonel Roche

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31400

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : cf. règlement de consultation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité et mesures prises pour assurer la gestion des nuisances

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Moyens humains et matériels

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Matériels et/ou matériaux proposés et procédés de mise en oeuvre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEREMA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEREMA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : CEREMA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Travaux de réaménagement des ateliers pour le transfert de l'activité chaussée et rhéologie du site du Cerema de Toulouse (7 lots)

Description : Gros-Oeuvre

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue du Colonel Roche

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31400

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Cf. règlement consultation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité et mesures prises pour assurer la gestion des nuisances

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Moyens humains et matériels

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Matériels et/ou matériaux proposés et procédés de mise en oeuvre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEREMA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEREMA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : CEREMA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Travaux de réaménagement des ateliers pour le transfert de l'activité chaussée et rhéologie du site du Cerema de Toulouse (7 lots)

Description : Électricité

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45317200 Travaux d'installation électrique de transformateurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue du Colonel Roche

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31400

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Cf. règlement consultation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité et mesures prises pour assurer la gestion des nuisances

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Moyens humains et matériels

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Matériels et/ou matériaux proposés et procédés de mise en oeuvre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEREMA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEREMA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : CEREMA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Travaux de réaménagement des ateliers pour le transfert de l'activité chaussée et rhéologie du site du Cerema de Toulouse (7 lots)

Description : CVC - Plomberie

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue du Colonel Roche

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31400

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Cf. règlement consultation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité et mesures prises pour assurer la gestion des nuisances

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Moyens humains et matériels

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Matériels et/ou matériaux proposés et procédés de mise en oeuvre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEREMA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEREMA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : CEREMA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Travaux de réaménagement des ateliers pour le transfert de l'activité chaussée et rhéologie du site du Cerema de Toulouse (7 lots)

Description : Menuiseries intérieures - Menuiseries extérieures - Serrurerie

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue du Colonel Roche

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31400

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Cf. règlement consultation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité et mesures prises pour assurer la gestion des nuisances

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Moyens humains et matériels

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Matériels et/ou matériaux proposés et procédés de mise en oeuvre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEREMA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEREMA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : CEREMA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Travaux de réaménagement des ateliers pour le transfert de l'activité chaussée et rhéologie du site du Cerema de Toulouse (7 lots)

Description : Plâtrerie - Peinture - Carrelage

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue du Colonel Roche

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31400

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Cf. règlement consultation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité et mesures prises pour assurer la gestion des nuisances

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Moyens humains et matériels

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Matériels et/ou matériaux proposés et procédés de mise en oeuvre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEREMA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEREMA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : CEREMA

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 490,994.84 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : AWWA GROUP

Offre :

Identifiant de l’offre : 26-008_M1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 26,471 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 26-008_M1

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/07/2026

Organisation qui signe le marché : CEREMA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CARO TP

Offre :

Identifiant de l’offre : 26-008_M2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 13,000 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 26-008_M2

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/07/2026

Organisation qui signe le marché : CEREMA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CARO TP

Offre :

Identifiant de l’offre : 26-008_M3

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 50,409.05 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 26-008_M3

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/07/2026

Organisation qui signe le marché : CEREMA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ECD - ELECTRICITE CLIMATISATION DOMOTIQUE

Offre :

Identifiant de l’offre : 26-008_M4

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 38,000 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 26-008_M4

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/07/2026

Organisation qui signe le marché : CEREMA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SPIE Building Solutions

Offre :

Identifiant de l’offre : 26-008_M5

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 249,642.77 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 26-008_M5

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/07/2026

Organisation qui signe le marché : CEREMA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Alain BONADEI SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : 26-008_M6

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur de l'offre : 70,556.43 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 2

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 26-008_M6

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/09/2026

Organisation qui signe le marché : CEREMA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ENTREPRISE TRAVAUX PLATRERIE

Offre :

Identifiant de l’offre : 26-008_M7

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007

Valeur de l'offre : 42,915.64 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 26-008_M7

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/07/2026

Organisation qui signe le marché : CEREMA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEREMA

Numéro d’enregistrement : 13001831000537

Département : 69

Adresse postale : 2 rue Antoine Charial

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Point de contact : DAF - SAMP

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 04 72 14 30 30

Adresse internet : https://www.cerema.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 17690005800015

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0487635000

Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AWWA GROUP

Numéro d’enregistrement : 93313183100028

Adresse postale : 82 route de Bayonne

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31300

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0782927473

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CARO TP

Numéro d’enregistrement : 34834206400030

Adresse postale : 8 Zone Artisanale de Ribaute

Ville : QUINT-FONSEGRIVES

Code postal : 31130

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0561247735

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CARO TP

Numéro d’enregistrement : 34834206400030

Adresse postale : 8 Zone Artisanale de Ribaute

Ville : QUINT-FONSEGRIVES

Code postal : 31130

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0561247735

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ECD - ELECTRICITE CLIMATISATION DOMOTIQUE

Numéro d’enregistrement : 50143421100022

Adresse postale : ZA Masquère - Chemin de Bellevue

Ville : CAZERES

Code postal : 31220

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0561979327

Adresse internet : https://ecd-solutions.fr/

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SPIE Building Solutions

Numéro d’enregistrement : 44005586102730

Adresse postale : 70 Chemin de Payssat - ZI Montaudran

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31029

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0561367575

Adresse internet : https://www.spie.com/fr

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ENTREPRISE TRAVAUX PLATRERIE

Numéro d’enregistrement : 301 921 003 00036

Adresse postale : 7 rue Sirven

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31103

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0561407140

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Alain BONADEI SAS

Numéro d’enregistrement : 39014844300059

Ville : Toulouse

Code postal : 31100

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0006

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 74b46e76-f166-4e97-a875-1d70ac4bbe88-01

Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

Description : L’article L. 2141-3 3° du code de la commande publique prévoit que « Sont exclues de la procédure de passation des marchés les personnes admises à la procédure de redressement judiciaire […] qui ne justifient pas avoir été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché. L’article 2 du cahier des clauses administratives particulières mentionne un délai global d'exécution du marché de 11 mois dont 1,5 mois de préparation et 9,5 mois de travaux. Suite au renouvellement de la période d'observation dans le cadre de la procédure judiciaire de la société préssentie pour le lot 6 et conformément au second alinéa de l’article R.2144-7 du Code de la commande publique, « le candidat ou le soumission-naire dont la candidature ou l’offre a été classée immédiatement après la sienne est sollicité pour produire les documents nécessaires ».

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4a5c92e7-8ef3-4054-9bd8-3c811984b288 - 02

Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe

Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Date d’envoi de l’avis : 03/09/2026 à 10:44

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/09/2026