Services d'assurances pour le SICTOMU

Avis de marché

Département(s) de publication : 30, 34, 84, 13

Annonce n° 26-86249

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SICTOMU

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Services d'assurances pour le SICTOMU

Description : marché d'assurances pour la collectivité. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents et des élus Classification CPV : Objet principal : 66513100-0

Identifiant de la procédure : 9e6bdc7e-b046-42f8-bf5f-f0698b62fff2

Identifiant interne : 2026_04

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : oui

Justification de la procédure accélérée : L'acheteur accepte la soumission des offres par voie électronique

Principales caractéristiques de la procédure : AOO alloti : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents et des élus Classification CPV : Objet principal : 66513100-0

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : quartier bord nègre - D3 bis

Ville : ARGILLIERS

Code postal : 30210

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : assurance des dommages aux biens et des risques annexes

Description : dommages aux biens sur tous les sites du SICTOMU ( siège social et 4 déchetteries)

Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : quartier bord negre - D3 bis

Ville : ARGILLIERS

Code postal : 30210

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Informations complémentaires : à noter que le siege social se situe à ARGILLIERS, et que les dechetteries sont présentes sur les communes de : UZES, FOURNES, LUSSAN, VALLABRIX

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : assurance dommages aux biens

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre

Description : noté sur 25 points avec pondération de 50 %

Critère :

Type : Qualité

Nom : Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)

Description : RSE noté sur 25 points en fonction de l'annexe jointe à l'acte d'engagement exclusivement avec une pondération de 5%

Critère :

Type : Prix

Nom : prix

Description : noté sur 25 points avec pondération de 45 %

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sictomu.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_4010\_1180946.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://sictomu.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Lieu : ARGILLIERS

Informations complémentaires : ouverture lors d'une CAO

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf.DCE

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NIMES

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SICTOMU

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de NIMES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : assurance des responsabilités et des risques annexes

Description : responsabilité civile pour les actions du SICTOMU

Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile

Options :

Description des options : Lot n°2 : Assurances des responsabilités et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques environnementaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : quartier bord negre - D3 bis

Ville : ARGILLIERS

Code postal : 30210

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Informations complémentaires : à noter que le siege social se situe à ARGILLIERS, et que les dechetteries sont présentes sur les communes de : UZES, FOURNES, LUSSAN, VALLABRIX

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : assurance en responsabilité civile

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre

Description : noté sur 25 points avec pondération de 50 %

Critère :

Type : Qualité

Nom : Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)

Description : RSE noté sur 25 points en fonction de l'annexe jointe à l'acte d'engagement exclusivement avec une pondération de 5%

Critère :

Type : Prix

Nom : prix

Description : noté sur 25 points avec pondération de 45 %

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sictomu.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_4010\_1180946.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://sictomu.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Lieu : ARGILLIERS

Informations complémentaires : ouverture lors d'une CAO

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf.DCE

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NIMES

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SICTOMU

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de NIMES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes

Description : assurance du parc automobile du SICTOMU

Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : quartier bord negre - D3 bis

Ville : ARGILLIERS

Code postal : 30210

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Informations complémentaires : à noter que le siege social se situe à ARGILLIERS, et que les dechetteries sont présentes sur les communes de : UZES, FOURNES, LUSSAN, VALLABRIX

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : assurance de la flotte automobile du SICTOMU

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre

Description : noté sur 25 points avec pondération de 50 %

Critère :

Type : Qualité

Nom : Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)

Description : RSE noté sur 25 points en fonction de l'annexe jointe à l'acte d'engagement exclusivement avec une pondération de 5%

Critère :

Type : Prix

Nom : prix

Description : noté sur 25 points avec pondération de 45 %

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sictomu.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_4010\_1180946.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://sictomu.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Lieu : ARGILLIERS

Informations complémentaires : ouverture lors d'une CAO

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf.DCE

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NIMES

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SICTOMU

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de NIMES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Assurance de la protection juridique de l'entité et des agents et des élus

Description : Assurance de la protection juridique de l'entité et des agents et des élus

Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : quartier bord negre - D3 bis

Ville : ARGILLIERS

Code postal : 30210

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Informations complémentaires : à noter que le siege social se situe à ARGILLIERS, et que les dechetteries sont présentes sur les communes de : UZES, FOURNES, LUSSAN, VALLABRIX

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : Assurance de la protection juridique de la collectivité, des agents et des élus

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre

Description : noté sur 25 points avec pondération de 50 %

Critère :

Type : Qualité

Nom : Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)

Description : RSE noté sur 25 points en fonction de l'annexe jointe à l'acte d'engagement exclusivement avec une pondération de 5%

Critère :

Type : Prix

Nom : prix

Description : noté sur 25 points avec pondération de 45 %

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sictomu.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_4010\_1180946.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://sictomu.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Lieu : ARGILLIERS

Informations complémentaires : ouverture lors d'une CAO

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf.DCE

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NIMES

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SICTOMU

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de NIMES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SICTOMU

Numéro d’enregistrement : 25300113500040

Adresse postale : Quartier Bord Negre - D3 Bis

Ville : ARGILLIERS

Code postal : 30210

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 466221370

Adresse internet : https://www.sictomu.fr/

Profil de l’acheteur : https://sictomu.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de NIMES

Numéro d’enregistrement : 130 001 928 00014

Adresse postale : 16 avenue FEUCHERES

Ville : NIMES CEDEX

Code postal : 30941

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Téléphone : 0466273700

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA

Numéro d’enregistrement : 171 300 007 00019

Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001

Ville : MARSEILLE CEDEX 06

Code postal : 13282

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Téléphone : 04 84 35 45 54

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS

Numéro d’enregistrement : 45072478600030

Ville : Paris

Code postal : 75015

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 172365548

Adresse internet : www.dematis.com

Rôles de cette organisation :

TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 721e99c4-4646-4d8c-b07c-791ef3a6dbce - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 04/09/2026 à 15:40

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/09/2026