Collecte, traitement et élimination des déchets d’activités économiques (DAE) et autres déchets divers

Avis de marché

Département(s) de publication : 10

Annonce n° 26-86425

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Troyes

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Collecte, traitement et élimination des déchets d’activités économiques (DAE) et autres déchets divers.

Description : Collecte, traitement et élimination des déchets d’activités économiques (DAE) et autres déchets divers.

Identifiant de la procédure : dca31478-577c-4237-87b2-e11e2d158508

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 Avenue Anatole France CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : Troyes

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Collecte, traitement et élimination des déchets d’activité économique (DAE) pour le CH de Troyes et ses annexes

Description : Collecte, traitement et élimination des déchets d’activité économique (DAE) pour le CH de Troyes et ses annexes

Identifiant interne : 3849fb95-cda9-41d3-ab34-3436225cda35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Collecte, traitement et élimination des déchets d’activité économique (DAE) pour le CH de Bar sur Seine

Description : Collecte, traitement et élimination des déchets d’activité économique (DAE) pour le CH de Bar sur Seine

Identifiant interne : bf1f1b98-76c0-4af4-a6a3-cb9c77fad0c2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 RUE DU STADE CENTRE HOSPITALIER DE BAR SUR SEINE

Ville : BAR SUR SEINE

Code postal : 10110

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Collecte, traitement et valorisation des déchets issus d’emballages plastiques, carton ou métal

Description : Collecte, traitement et valorisation des déchets issus d’emballages plastiques, carton ou métal

Identifiant interne : 63e7eec6-e1d4-4ae8-99f2-7c5b84595c29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Collecte, traitement et valorisation des biodéchets pour le CH de Troyes et ses annexes

Description : Collecte, traitement et valorisation des biodéchets pour le CH de Troyes et ses annexes

Identifiant interne : 39cec19c-9bef-4294-a0a7-2f24846ac540

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Collecte, traitement et valorisation des biodéchets pour la zone EST des HCS

Description : Collecte, traitement et valorisation des biodéchets pour la zone EST des HCS

Identifiant interne : deb5a8ab-9227-433c-9490-bfdc23a873b3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Collecte, traitement et valorisation des biodéchets pour la zone OUEST des HCS

Description : Collecte, traitement et valorisation des biodéchets pour la zone OUEST des HCS

Identifiant interne : 53d6ef7d-6ad5-4ea6-b238-cb8b39686d2f

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Collecte des cartons compressés et des films plastique type palettisation et valorisation

Description : Collecte des cartons compressés et des films plastique type palettisation et valorisation

Identifiant interne : 557f9034-b4ac-493e-bd86-73db4f588b30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Collecte, destruction et valorisation des vieux papiers, confidentiels ou non

Description : Collecte, destruction et valorisation des vieux papiers, confidentiels ou non

Identifiant interne : 6bf720a0-d05a-4a98-9c57-379452857ca4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Collecte, traitement et valorisation des dossiers d’archives confidentielles (radios, dossiers patients, dossiers administratifs)

Description : Collecte, traitement et valorisation des dossiers d’archives confidentielles (radios, dossiers patients, dossiers administratifs)

Identifiant interne : 156e0b33-2eec-420b-8d2a-e902ea4f5d65

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Collecte, traitement et élimination des effluents de laboratoire d’anatomopathologie (formol-xylène-éthanol pur-paraffine)

Description : Collecte, traitement et élimination des effluents de laboratoire d’anatomopathologie (formol-xylène-éthanol pur-paraffine)

Identifiant interne : 9b3d6a47-f0ee-4dd3-9047-bc1d0c798ac6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Collecte, traitement et élimination des produits cytotoxiques

Description : Collecte, traitement et élimination des produits cytotoxiques

Identifiant interne : ccb3f1d1-b3e8-4c91-aad0-2b1c608ec71d

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Collecte, traitement et élimination des produits chimiques périmés, ainsi que des emballages vides souillés ayant contenu des produits dangereux

Description : Collecte, traitement et élimination des produits chimiques périmés, ainsi que des emballages vides souillés ayant contenu des produits dangereux

Identifiant interne : 7a9727a1-a103-4d53-9d57-0624fd833253

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Collecte, traitement et élimination des déchets industriels banaux (DIB)

Description : Collecte, traitement et élimination des déchets industriels banaux (DIB)

Identifiant interne : 06eb7ca7-9c4a-4de2-adfc-abb44915cdda

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Collecte, et valorisation de la ferraille

Description : Collecte, et valorisation de la ferraille

Identifiant interne : 5a714e02-d475-4a94-8abd-300c41bee5f6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Collecte, et valorisation des déchets textiles simples

Description : Collecte, et valorisation des déchets textiles simples

Identifiant interne : 3acb873f-5df2-471b-bc45-773487aeb8b3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 RUE DES PRES ST JEAN GIP DE L'AUBE

Ville : ST JULIEN LES VILLAS

Code postal : 10800

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Collecte et valorisation des déchets textiles complexes

Description : Collecte et valorisation des déchets textiles complexes

Identifiant interne : 0547ac0a-219f-4755-9295-521bee3104e7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 RUE DES PRES ST JEAN GIP DE L'AUBE

Ville : ST JULIEN LES VILLAS

Code postal : 10800

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Collecte et valorisation des déchets en verre alimentaire

Description : Collecte et valorisation des déchets en verre alimentaire

Identifiant interne : c56bb047-e7e4-4cf5-bbde-8dfe95af0ed7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

Options :

Description des options : 2 fois 24 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 AVENUE ANATOLE FRANCE CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.klekoon.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/10/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier de Troyes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier de Troyes

Numéro d’enregistrement : 26100002000014

Adresse postale : 101 Anatole France

Ville : Troyes

Code postal : 10000

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 03254947150

Profil de l’acheteur : https://www.klekoon.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dca31478-577c-4237-87b2-e11e2d158508 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 07/09/2026 à 09:39

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/09/2026