Transports activités scolaires-périscolaires -extrascolaires-ACM

Avis de marché

Département(s) de publication : 62

Annonce n° 26-86865

Services

1. Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Ville de Bruay-la-Buissière

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 21620178000014

Ville : Bruay-la-Buissière cedex

Code postal : 62701

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 62

2. Communication

Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1181248

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : de Bruay-La-Buissière M le maire

Adresse mail du contact : [email protected]

Numéro de téléphone du contact : +33 321645623

3. Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

• Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : moyens humains et techniques mis en oeuvre pour la bonne exécution du marché

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 20/10/2026 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : services de la commune

4. Identification du marché

Intitulé du marché : Transports activités scolaires-périscolaires -extrascolaires-ACM

Code CPV principal - Descripteur principal : 60100000

Type de marché : Services

Lieu principal d'exécution du marché : BRUAY LA BUISSIERE

Durée du marché (en mois) : 12

Valeur estimée (H.T.) : 120000 euros

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Oui

5. Lots

• Description du lot : Transports Activités Scolaires

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60100000

Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros

Lieu d'exécution du lot : BRUAY LA BUISSIERE

• Description du lot : Transports pour Activités Périscolaires, Extrascolaires et ACM

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60100000

Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros

Lieu d'exécution du lot : BRUAY LA BUISSIERE

6. Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2026