Objet du marché
Prestations autour des applicatifs métiers du Centre national de la musique (CNM)
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- CNM :
- Adresse : 157 avenue de france Paris 75013 FR 101
- Point(s) de contact : Noémie SIMON
- Téléphone : 0678798687
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://cnm.fr/marches-publics/
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Titre du marché : Prestations autour des applicatifs métiers du Centre national de la musique (CNM)
- Objet du marché : La présente consultation porte sur les prestations de tierce maintenance applicative et évolutive des applications métiers du CNM. Cette nouvelle consultation fait suite à la décision de déclaration sans suite du lot n°2 de la procédure n°2026-02 en date du 18 juin 2026.
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : La présente consultation porte sur les prestations de tierce maintenance applicative et évolutive des applications métiers du CNM. Cette nouvelle consultation fait suite à la décision de déclaration sans suite du lot n°2 de la procédure n°2026-02 en date du 18 juin 2026.
- Lot 2 : La présente consultation porte sur les prestations de tierce maintenance applicative et évolutive des applications métiers du CNM. Cette nouvelle consultation fait suite à la décision de déclaration sans suite du lot n°2 de la procédure n°2026-02 en date du 18 juin 2026.
Avis complet
Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-87323
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CNM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations autour des applicatifs métiers du Centre national de la musique (CNM)
Description : La présente consultation porte sur les prestations de tierce maintenance applicative et évolutive des applications métiers du CNM. Cette nouvelle consultation fait suite à la décision de déclaration sans suite du lot n°2 de la procédure n°2026-02 en date du 18 juin 2026.
Identifiant de la procédure : ee097c2f-b6ea-4bc6-8130-78a77467b6af
Avis précédent : 125443-2026
Identifiant interne : 2026-08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72262000 Services de développement de logiciels
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 157 avenue de France
Ville : paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Cette nouvelle consultation fait suite à la décision de déclaration sans suite du lot n°2 de la procédure n°2026-02 en date du 18 juin 2026 (n° de l'avis JOUE 125443-2026)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : La présente consultation porte sur les prestations de tierce maintenance applicative et évolutive des applications métiers du CNM. Cette nouvelle consultation fait suite à la décision de déclaration sans suite du lot n°2 de la procédure n°2026-02 en date du 18 juin 2026.
Description : Tierce maintenance applicative et évolutive des applicatifs métiers « Loutil » et « Mon Espace Pro »
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 157 avenue de france
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros HT par an. Il est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible tacitement trois fois un an (4 ans au total).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063124?orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063124?orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CNM
Organisation qui traite les offres : CNM
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : La présente consultation porte sur les prestations de tierce maintenance applicative et évolutive des applications métiers du CNM. Cette nouvelle consultation fait suite à la décision de déclaration sans suite du lot n°2 de la procédure n°2026-02 en date du 18 juin 2026.
Description : Tierce maintenance applicative et évolutive des applicatifs « Mon Espace » ; « SSO – Base référentielle » et « CNMWork »
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72262000 Services de développement de logiciels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 157 avenue de france
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par an. Il est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible tacitement trois fois un an (4 ans au total).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063124?orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063124?orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CNM
Organisation qui traite les offres : CNM
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CNM
Numéro d’enregistrement : 88253978600047
Adresse postale : 157 avenue de france
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Noémie SIMON
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0678798687
Adresse internet : https://cnm.fr/marches-publics/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177500055
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5fc16faf-cddd-45ea-942e-52c788adf0f1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2026 à 10:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-87323, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
2 lots
Lot LOT-0001
La présente consultation porte sur les prestations de tierce maintenance applicative et évolutive des applications métiers du CNM. Cette nouvelle consultation fait suite à la décision de déclaration sans suite du lot n°2 de la procédure n°2026-02 en date du 18 juin 2026.
Lot LOT-0002
La présente consultation porte sur les prestations de tierce maintenance applicative et évolutive des applications métiers du CNM. Cette nouvelle consultation fait suite à la décision de déclaration sans suite du lot n°2 de la procédure n°2026-02 en date du 18 juin 2026.
Descripteurs
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