Curage de bassins et ecumage

Avis de marché

Département(s) de publication : 78

Annonce n° 26-87365

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ETBT du Château de Versailles

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CURAGE DE BASSINS ET ECUMAGE

Description : CURAGE DE BASSINS ET ECUMAGE

Identifiant de la procédure : add0abe7-d4ed-4f1d-9895-95519a7ad58f

Identifiant interne : 2026 SF 22 000

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Yvelines

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis

Motifs liés à des condamnations pénales :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : réglementation nationale

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CURAGE DE BASSINS ET ECUMAGE

Description : CURAGE DE BASSINS ET ECUMAGE

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90913000 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513900 Services d'évacuation des boues

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Yvelines

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_o19HvnR6zI

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_Kbw6rjYMve&v=1&selected=0

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 14:30

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 15

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ETBT du Château de Versailles

Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles

Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ETBT du Château de Versailles

Numéro d’enregistrement : 18004626000014

Adresse postale : RP 834

Ville : Versailles cedex

Code postal : 78008

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0130837813

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_o19HvnR6zI

Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 620c8e40-a983-4479-88e6-c7371d3961ec - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 09/09/2026 à 11:20

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2026