Objet du marché
Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE :
- Adresse : 4 av. du Commandant l'Herminier, Saint-Nazaire 44605
- Point(s) de contact : SAMZUN DAVID
- Téléphone : 0240004163
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://www.saintnazaireagglo.fr/
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
- Titre du marché : Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE
- Objet du marché : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande Sans minimum avec un maximum de 950 000,00 euro(s) HT sur la durée du contrat
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE
Avis complet
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Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-88509
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande Sans minimum avec un maximum de 950 000,00 euro(s) HT sur la durée du contrat
Identifiant de la procédure : fa9ad3e6-e45d-4dbc-8b72-20b561865e48
Identifiant interne : 202608071504
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande Sans minimum avec un maximum de 950 000,00 euro(s) HT sur la durée du contrat
Identifiant interne : S-PF-1864472
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 Av Du Commandant L Herminier
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 30 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591449-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864472
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864472
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/10/2026 à 13:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AA365B3B-9574-6B0F-635925BE2194D6C4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d’enregistrement : 53367
Adresse postale : 4 av. du Commandant l'Herminier
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : SAMZUN DAVID
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0240004163
Télécopieur : 0240004038
Adresse internet : https://www.saintnazaireagglo.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : LA CARENE
Numéro d’enregistrement : AA365B5A-917D-D382-A625325D79E91B2A
Adresse postale : 4 Av Du Commandant L Herminier
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : DJCP
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0240004000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : AA365B69-A9E3-4094-95322DAC75B23EF3
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : AA365B78-BBCA-6203-B0668EE08B346ABF
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 38ad26e2-c96c-4c00-a4ee-f3ca66ec08ea-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 06/10/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 16/10/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/10/2026 à 13h30 au plus tard. Lire 16/10/2026 à 13h30 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 55a2c8c8-1b07-47eb-86b3-ecb101d70290 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-88509, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
1 lot
Lot LOT-0000
Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE
Descripteurs
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