Collecte des déchets recyclables et non-recyclables

Avis de marché

Département(s) de publication : 79

Annonce n° 26-88562

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGAPE 79 - Lycée Jean Macé

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Collecte des déchets recyclables et non-recyclables

Description : Le marché porte sur la mise à disposition de contenants adaptés et à l'enlèvement des déchets recyclables et non-recyclables produits par les adhérents au groupement AGAPE 79.

Identifiant de la procédure : f01564e0-0847-4397-94d6-e9bae789f03f

Identifiant interne : 2026-006

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : bio-déchets issus de la production alimentaire

Description : collecte des bio-déchets issus de la production alimentaire

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

Options :

Description des options : Marché renouvelable deux fois par tacite reconduction pour la durée d'une année.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du marché

Critère :

Type : Qualité

Description : démarches environnementales et circuits de traitement

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_U-lgvoxl3j

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : bio-déchets issus des espaces verts et déchets bois

Description : collecte des bio-déchets issus des espaces verts et déchets bois

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

Options :

Description des options : marché renouvelable par tacite reconduction deux fois pour la durée d'une année.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du

Critère :

Type : Qualité

Description : démarches environnementales et circuits de traitement

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 60 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : cartons, papiers et films plastiques

Description : collecte des cartons, papiers et films plastiques

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

Options :

Description des options : Marché renouvelable deux fois par tacite reconduction pour la durée d'une année.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du marché

Critère :

Type : Qualité

Description : démarches environnementales et circuits de traitement

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 60 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : verres (hors céramiques, néons et ampoules)

Description : collecte des verres (hors céramiques, néons et ampoules)

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

Options :

Description des options : Marché renouvelable deux fois par tacite reconduction pour la durée d'une année.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du marché

Critère :

Type : Qualité

Description : démarches environnementales et circuits de traitement

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 60 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : déchets métalliques

Description : collecte des déchets métalliques

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

Options :

Description des options : Renouvelable par tacite reconduction 2 fois pour la durée d'une année

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du marché

Critère :

Type : Qualité

Description : démarches environnementales et circuits de traitement

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 60 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : autres déchets recyclables – plastiques durs

Description : collecte des autres déchets recyclables – plastiques durs

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

Options :

Description des options : renouvelable par tacite reconduction 2 fois pour la durée d'une année

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du marché

Critère :

Type : Qualité

Description : démarches environnementales et circuits de traitement

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 60 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : déchets industriels banals (DIB)

Description : collecte des déchets industriels banals (DIB)

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

Options :

Description des options : reconductible 2 fois pour la durée d'une année

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du marché

Critère :

Type : Qualité

Description : démarches environnementales et circuits de traitement

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 60 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : huiles alimentaires usagées (HAU)

Description : collecte des huiles alimentaires usagées (HAU)

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

Options :

Description des options : Renouvelable par tacite reconduction 2 fois pour la durée d'une année

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du marché

Critère :

Type : Qualité

Description : démarches environnementales et circuits de traitement

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 60 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : matériels informatiques et assimilé

Description : collecte des matériels informatiques et assimilé

Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

Options :

Description des options : renouvelable par tacite reconduction 2 fois pour la durée d'une année

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du marché

Critère :

Type : Qualité

Description : démarches environnementales et circuits de traitement

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 60 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI)

Description : collecte des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI)

Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualités techniques,modalités d'organisation, conseil et connaissance du marché

Critère :

Type : Qualité

Description : démarches environnementales et circuits de traitement

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 60 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers

Numéro d’enregistrement : 17860004500029

Adresse postale : 15 rue de Blossac

Ville : Poitiers

Code postal : 86000

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 05 49 60 79 19

Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AGAPE 79 - Lycée Jean Macé

Numéro d’enregistrement : 19790023600013

Adresse postale : 20 RUE GUSTAVE EIFFEL BP 40022

Ville : Niort

Code postal : 79011

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Point de contact : MME COSME Anne - secrétaire adjointe à la secrétaire générale

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0549771950

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_m7F8mtLLvt

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a669e822-aea2-468f-b54c-d970b2f1e837 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 08:07

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026