Suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d’épuration MAERA

Avis de modification du marché

Département(s) de publication : 34

Annonce n° 26-88567

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d’épuration MAERA

Description : Suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d’épuration MAERA

Identifiant de la procédure : baa74749-2764-4d52-bbf2-0c3ce3d7836a

Identifiant interne : 23DEX001

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les montants indiquées aux articles 6.1.2 correspondent au montant forfaitaire de chaque lot. Pour chaque lot, il existe une part à bons de commande avec un montant maximum de 90 000,00 € HT pour la période initiale, puis 30 000 € HT pour chacune des périodes de reconduction, soit un montant maximum de 150 000 € HT pour toutes les périodes confondues.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Suivi du milieu marin

Description : Suivi du milieu marin

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2024

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible tacitement jusqu’à son terme, selon les conditions définies à l’article 4.2 du CCAP.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Suivi du Lez

Description : Suivi du Lez

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/04/2024

Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible tacitement jusqu’à son terme, selon les conditions définies à l’article 4.2 du CCAP.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CREOCEAN

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE CREOCEAN

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 367,774 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23DEX001A

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/02/2024

Date de conclusion du marché : 15/04/2024

Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : AQUASCOP BIOLOGIE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE AQUASCOP

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 179,350 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23DEX001B

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/02/2024

Date de conclusion du marché : 15/04/2024

Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

7. Modification

7.1 Modification

Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent : 263744-2024

Identifiant du contrat modifié : CON-0002

Raison de la modification : Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.

Description : Les modifications ont pour objet d’ajouter un prix nouveau au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), compte tenu des circonstances précisées en préambule de l'avenant.

7.1.1 Modification

Description des modifications : Les modifications ont pour objet d’ajouter un prix nouveau au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), le prix n°P8 "Evaluation de l’état initial de la qualité de masses d’eaux superficielles". Cette modification est sans impact financier, le montant maximum de la période concernée restant inchangé.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Numéro d’enregistrement : 81172841900029

Adresse postale : 391 rue de la Font Froide

Ville : MONTPELLIER CEDEX 5

Code postal : 34197

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Point de contact : Direction Marchés et Affaires Juridiques

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 434087138

Adresse internet : https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier

Numéro d’enregistrement : 17340005200010

Adresse postale : 6 rue Pitot

Ville : Montpellier cedex 2

Code postal : 34063

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 467548100

Adresse internet : https://montpellier.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier

Numéro d’enregistrement : FR32173400052

Adresse postale : 6 rue Pitot

Ville : Montpellier Cedex 2

Code postal : 34063

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 467548100

Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CREOCEAN

Numéro d’enregistrement : 31780532300100

Adresse postale : Rue Charles Tellier Zone Technocéan Chef de Baie

Ville : La Rochelle

Code postal : 17000

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0546411313

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AQUASCOP BIOLOGIE

Numéro d’enregistrement : 34255833500077

Adresse postale : Domaine de Cécélès 1520 route de Cécélès

Ville : Saint Mathieu de Tréviers

Code postal : 34270

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0467529238

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3559f87c-f4a2-4a86-afb0-130e8c795504 - 01

Type de formulaire : Modification du marché

Type d’avis : Avis de modification de marché

Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 08:49

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026