Tous les marchés
OuvertAppel d'offreservicesProcédure OuverteJ–17

Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires

CPAM des HAUTES-PYRENEES

Date limite : 22 octobre 2026 à 14:00

Il vous reste 17 jours pour répondre.

Objet du marché

Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires

L’essentiel du marché

  • Acheteur(s) :
  • CPAM des HAUTES-PYRENEES :
  • Adresse : 8 Place au Bois Tarbes 65000 FRJ 26
  • Point(s) de contact : Camille TUHA
  • Téléphone : 0562517678
  • Courriel : [email protected]
  • Adresse internet :
  • Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
  • Titre du marché : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires
  • Objet du marché : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires
  • Renseignements relatifs aux lots :
  • Lot 1 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM du Tarn-et-Garonne et du Lot
  • Lot 2 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l’Ariège
  • Lot 3 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CPAM de l’Aude
  • Lot 4 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment A
  • Lot 5 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment B
  • Lot 6 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM des Hautes-Pyrénées et MSA Midi-Pyrénées Sud
  • Lot 7 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CCSS de la Lozère

Avis complet

Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais

Avis de marché

Département(s) de publication : 65, 82, 09, 11, 31, 48

Annonce n° 26-89144

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires

Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires

Identifiant de la procédure : e3078020-5330-4ab8-afd9-f2054f2e0845

Identifiant interne : 2026-007

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 PL AU BOIS

Ville : Tarbes

Code postal : 65000

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )

Pays : France

Informations complémentaires : Organismes de la région Occitanie

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Visite de site OBLIGATOIRE pour tous les lots, conditions de prise de rdv dans le RC

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM du Tarn-et-Garonne et du Lot

Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM du Tarn-et-Garonne et du Lot

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Montauban

Code postal : 82000

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cahors

Code postal : 46000

Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 352,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Démarche sociale et environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l’Ariège

Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l’Ariège

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Foix

Code postal : 09000

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 360,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CPAM de l’Aude

Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l’Aude

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Carcassonne

Code postal : 11000

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 440,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment A

Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment A

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Toulouse

Code postal : 31000

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 146,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment B

Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment B

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Toulouse

Code postal : 31000

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM des Hautes-Pyrénées et MSA Midi-Pyrénées Sud

Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM des Hautes-Pyrénées et MSA Midi-Pyrénées Sud

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Tarbes

Code postal : 65000

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 360,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Démarche sociale et environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CCSS de la Lozère

Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CCSS de la Lozère

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mende

Code postal : 48000

Subdivision pays (NUTS) : Lozère ( FRJ14 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Démarche sociale et environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CPAM des HAUTES-PYRENEES

Numéro d’enregistrement : 77716902000016

Adresse postale : 8 Place au Bois

Ville : Tarbes

Code postal : 65000

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )

Pays : France

Point de contact : Camille TUHA

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0562517678

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Numéro d’enregistrement : 17330111000529

Adresse postale : 30 Rue des Frères Bonie

Ville : Bordeaux

Code postal : 33000

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 96a27d22-e523-47e5-a52b-19b979ba43d3 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 15/09/2026 à 11:48

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/09/2026

Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-89144, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.

Lots

7 lots

  • Lot LOT-0001

    Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM du Tarn-et-Garonne et du Lot

  • Lot LOT-0002

    Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l’Ariège

  • Lot LOT-0003

    Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CPAM de l’Aude

  • Lot LOT-0004

    Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment A

  • Lot LOT-0005

    Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment B

  • Lot LOT-0006

    Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM des Hautes-Pyrénées et MSA Midi-Pyrénées Sud

  • Lot LOT-0007

    Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CCSS de la Lozère

Descripteurs

Nettoyage de locauxVitrerie

Analyse Go/No-Go

Faut-il répondre à ce marché ?

L'IA compare cet avis à votre profil entreprise et rend un verdict Go/No-Go argumenté en moins d'une minute. 2 analyses offertes chaque mois.

Analyser gratuitement