Objet du marché
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- CPAM des HAUTES-PYRENEES :
- Adresse : 8 Place au Bois Tarbes 65000 FRJ 26
- Point(s) de contact : Camille TUHA
- Téléphone : 0562517678
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet :
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Titre du marché : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires
- Objet du marché : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM du Tarn-et-Garonne et du Lot
- Lot 2 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l’Ariège
- Lot 3 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CPAM de l’Aude
- Lot 4 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment A
- Lot 5 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment B
- Lot 6 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM des Hautes-Pyrénées et MSA Midi-Pyrénées Sud
- Lot 7 : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CCSS de la Lozère
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 65, 82, 09, 11, 31, 48
Annonce n° 26-89144
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires
Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires
Identifiant de la procédure : e3078020-5330-4ab8-afd9-f2054f2e0845
Identifiant interne : 2026-007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 PL AU BOIS
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Organismes de la région Occitanie
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Visite de site OBLIGATOIRE pour tous les lots, conditions de prise de rdv dans le RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM du Tarn-et-Garonne et du Lot
Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM du Tarn-et-Garonne et du Lot
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montauban
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cahors
Code postal : 46000
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 352,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche sociale et environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l’Ariège
Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l’Ariège
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Foix
Code postal : 09000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 360,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CPAM de l’Aude
Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l’Aude
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 440,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment A
Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment A
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 146,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment B
Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment B
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM des Hautes-Pyrénées et MSA Midi-Pyrénées Sud
Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM des Hautes-Pyrénées et MSA Midi-Pyrénées Sud
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 360,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche sociale et environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CCSS de la Lozère
Description : Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CCSS de la Lozère
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Mende
Code postal : 48000
Subdivision pays (NUTS) : Lozère ( FRJ14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche sociale et environnementale de l’entreprise pour l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres : CPAM des HAUTES-PYRENEES
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 77716902000016
Adresse postale : 8 Place au Bois
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Point de contact : Camille TUHA
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0562517678
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 17330111000529
Adresse postale : 30 Rue des Frères Bonie
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 96a27d22-e523-47e5-a52b-19b979ba43d3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/09/2026 à 11:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/09/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-89144, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
7 lots
Lot LOT-0001
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM du Tarn-et-Garonne et du Lot
Lot LOT-0002
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l’Ariège
Lot LOT-0003
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CPAM de l’Aude
Lot LOT-0004
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment A
Lot LOT-0005
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment B
Lot LOT-0006
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM des Hautes-Pyrénées et MSA Midi-Pyrénées Sud
Lot LOT-0007
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CCSS de la Lozère
Descripteurs
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