Affrètement d'avions destiné au transport de la délégation française au festival olympique de la jeunesse européenne à Brasov (Roumanie) - Février 2027

Avis de marché

Département(s) de publication : 75

Annonce n° 26-89845

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNOSF

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Affrètement d'avions destiné au transport de la délégation française au festival olympique de la jeunesse européenne à Brasov (Roumanie) - Février 2027

Description : Le présent marché a pour objet l'affrètement d'avions permettant d'assurer le transport de la délégation française et de son matériel, entre Genève et les aéroports d'arrivées autorisés par le Comité d'Organisation en Roumanie.

Identifiant de la procédure : 9b4feae1-1da1-44cd-aadf-595a8055d6b6

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60400000 Services de transport aérien

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Affrètement d'avions destiné au transport de la délégation française au festival olympique de la jeunesse européenne à Brasov (Roumanie) - Février 2027

Description : Affrètement d'avions destiné au transport de la délégation française au festival olympique de la jeunesse européenne à Brasov (Roumanie) - Février 2027

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60400000 Services de transport aérien

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/11/2026

Date de fin de durée : 28/02/2027

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cnosf.e-marchespublics.com/pack/recherche\_d\_appels\_d\_offres\_marches\_publics\_1\_aapc\_\_\_\_\_\_\_\_\_1.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cnosf.e-marchespublics.com/pack/recherche\_d\_appels\_d\_offres\_marches\_publics\_1\_aapc\_\_\_\_\_\_\_\_\_1.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Admnistratif de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Admnistratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNOSF

Numéro d’enregistrement : 78435427600023

Adresse postale : 1 avenue Pierre de Coubertin

Ville : Paris

Code postal : 75013

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33140782894

Profil de l’acheteur : https://cnosf.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Admnistratif de Paris

Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013

Ville : Paris

Code postal : 75004

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS

Numéro d’enregistrement : 45072478600030

Ville : Paris

Code postal : 75015

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 172365548

Adresse internet : www.dematis.com

Rôles de cette organisation :

TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a4e1c25a-27fe-4a52-9940-563ea379da31 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 16/09/2026 à 19:40

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2026