Services d'assurance pour le SIEL TE

Avis de marché ( avis rectificatif )

Département(s) de publication : 42

Annonce n° 26-89917

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIEL Territoire d'énergie Loire

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Services d'assurance pour le SIEL TE

Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Services d'assurance pour le SIEL TE Le descriptif détaillé de chaque lot figure dans le cahier ces clauses particulières et le dossier technique propre à chaque lot

Identifiant de la procédure : 1613d528-3ae2-45b9-96cf-6c1d83217a10

Identifiant interne : 2026-JU-S-0097

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 Assurance dommage aux biens et risques annexes des locaux du SIEL TE

Description : Lot n°1 Assurance dommage aux biens et risques annexes des locaux du SIEL TE

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 avenue Albert Raimond

Ville : Saint-Priest-en-Jarez

Code postal : 42271

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875240

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875240

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 3 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 19/10/2026 à 10:00

Lieu : Siel Te Loire

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIEL Territoire d'énergie Loire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 Assurance dommage aux biens des panneaux photovoltaiques et des centrales photovoltaiques

Description : Lot n°2 Assurance dommage aux biens des panneaux photovoltaiques et des centrales photovoltaiques

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 avenue Albert Raimond

Ville : Saint-Priest-en-Jarez

Code postal : 42271

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875240

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875240

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 3 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 19/10/2026 à 10:00

Lieu : Siel Te Loire

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIEL Territoire d'énergie Loire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 Assurance dommages aux biens des installations d'énergie renouvelables

Description : Lot n°3 Assurance dommages aux biens des installations d'énergie renouvelables

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 avenue Albert Raimond

Ville : Saint-Priest-en-Jarez

Code postal : 42271

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875240

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875240

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 3 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 19/10/2026 à 10:00

Lieu : Siel Te Loire

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIEL Territoire d'énergie Loire

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : D02C8674-0DA2-A1BC-2903651B5A4D7410

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SIEL Territoire d'énergie Loire

Numéro d’enregistrement : 77200

Adresse postale : 4 avenue Albert Raimond

Ville : Saint-Priest-en-Jarez

Code postal : 42271

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Point de contact : JOLY Olivier

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0477438900

Télécopieur : 0477438913

Adresse internet : http://www.te42.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SIEL Territoire d'énergie Loire

Numéro d’enregistrement : D02C86AF-9D1C-20FB-14DD2B393523958B

Adresse postale : 4 avenue Albert Raimond

Ville : Saint-Priest-en-Jarez

Code postal : 42271

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Point de contact : Mahamat MOUFTA

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0477438900

Télécopieur : 0477438913

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : D02C86E2-A7EF-9D7E-96FE0EE7AF9E1C92

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : D02C870F-90EC-FBAF-3B1C9278929DE721

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : D02C8724-F7EE-EEFA-4C94AD1B552C23F2

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 0060b6be-9d05-4544-bb49-1bc71df17c68-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE

Description des modifications : Description: Au lieu de Le contrat porte sur les prestations suivantes : Services d'assurance pour le Siel Te Le descriptif détaillé de chaque lot figure dans le cahier ces clauses particulières et le dossier technique propre à chaque lot, lire Le Siel-Te Loire a lancé un premier appel d'offres ouvert en publiant un avis d'appel public à la concurrence le 16 février 2026 sur sa plateforme d'acheteur, puis le 18 février au Boamp et au Joue, sous le numéro 2026-Ju-S-0086. à l'issue de cette procédure, seuls trois lots ont pu être attribués sur les cinq initiaux. Les deux lots restants ont fait l'objet d'une déclaration sans suite : l'un pour motif d'infructuosité et l'autre pour motif d'intérêt général. Le Siel-Te Loire a donc relancé une nouvelle consultation en appel d'offres ouvert conformément à l'article R. 2124-2 1° du Code de la commande publique. Le descriptif détaillé de chaque lot figure dans le cahier ces clauses particulières et le dossier technique propre à chaque lot

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c95d929d-d3b2-4f1f-b886-5c5657fd446c - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 17/09/2026 à 10:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2026