Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy

Avis de marché

Département(s) de publication : 90

Annonce n° 26-90211

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy

Description : Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy

Identifiant de la procédure : bbe73100-f212-4b3c-abd4-271de42acd07

Identifiant interne : 2026C070

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 75252000 Services de sauvetage

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy

Description : Marché de surveillance de la baignade du Malsaucy

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 75252000 Services de sauvetage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Sermamagny

Code postal : 90300

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 11:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Organisation chargée des procédures de recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Numéro d’enregistrement : 22900001300040

Adresse postale : Place de la Révolution française

Ville : Belfort

Code postal : 90000

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0384909090

Profil de l’acheteur : https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0d97c59a-f83e-40b2-86b5-ce3224e6054a - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 17/09/2026 à 16:14

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2026