Objet du marché
Broyage et criblage de dechets verts de decheteries sur plateformes
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- SYDOM de l'Aveyron :
- Adresse : AVEYRON 214 avenue de Rodez LUC LA PRIMAUBE 12450 FRJ 22
- Point(s) de contact :
- Téléphone : 0565683449
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet :
- Adresse internet du profil d'acheteur :
- Titre du marché : BROYAGE et CRIBLAGE DE DECHETS VERTS DE DECHETERIES SUR PLATEFORMES
- Objet du marché : BROYAGE et CRIBLAGE DE DECHETS VERTS DE DECHETERIES SUR PLATEFORMES
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : BROYAGE
- Lot 2 : CRIBLAGE
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 12, 81, 34, 48
Annonce n° 26-90425
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYDOM de l'Aveyron
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : BROYAGE et CRIBLAGE DE DECHETS VERTS DE DECHETERIES SUR PLATEFORMES
Description : BROYAGE et CRIBLAGE DE DECHETS VERTS DE DECHETERIES SUR PLATEFORMES
Identifiant de la procédure : 51a5c21f-0154-44f5-af07-850133100a22
Identifiant interne : 26AO012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : BROYAGE
Description : Broyage de déchets verts
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 30/11/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CRIBLAGE
Description : Criblage de broyats de déchets verts
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 30/11/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYDOM de l'Aveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDOM de l'Aveyron
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SYDOM de l'Aveyron
Numéro d’enregistrement : 25120158800026
Adresse postale : AVEYRON 214 avenue de Rodez
Ville : LUC LA PRIMAUBE
Code postal : 12450
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0565683449
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : addbb88c-0bd1-4100-8698-373329c9ba1e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 10:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-90425, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
2 lots
Lot LOT-0001
BROYAGE
Lot LOT-0003
CRIBLAGE
Descripteurs
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