Organisation de l'arbre de Noël 2026 pour les enfants du personnel de la Collectivité de Corse

Avis de marché

Département(s) de publication : 20A

Annonce n° 26-90579

Services

1. Identification de l'acheteur

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Collectivité de Corse

Correspondant : le Président du Conseil Exécutif

Adresse : Direction des achats publics, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval, B.P. 215 20187 AJACCIO

Coordonnées :

Téléphone : 0495202525

Courriel : [email protected]

Adresse internet : http://www.isula.corsica

Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.isula.corsica

2. Description du marché

Objet du marché : Organisation de l'arbre de Noël 2026 pour les enfants du personnel de la Collectivité de Corse

Lieu d'exécution et de livraison :FRM - CORSE

3. Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Collectivité de Corse organise un Arbre de Noël pour les enfants de son personnel, et propose un après-midi récréatif avec une remise d'une pochette gourmande et un goûter. Cette manifestation aura lieu le mercredi 9 décembre 2026 à Bastia dans les Salons d'Honneur de la « Coupole » (Rond-point Maréchal Leclerc) et le 16 décembre 2026 à Ajaccio au PALATINU

Refus des variantes.

5. Conditions relative au marché

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français

6. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :

Autres renseignements demandés : Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle

7. Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

8. Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée

10. Conditions de délai

Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

11. Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026-DAE-0238

Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica Code NUTS : FRM Lot 01 - Fourniture d'une pochette gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de confiseries et d'un jouet ou décoration en rapport avec Noël Informations complémentaires : Ajaccio : 14/12/2026 Bastia : 07/12/2026 Lot 02 - Fourniture de Stands d'animations et d'un spectacle de NoëlInformations complémentaires : Ajaccio : 16/12/2026 Bastia : 09/12/2026 Lot 03 - Fourniture de décorations de Noël pour le site d'Ajaccio Informations complémentaires : 15/12/2026 Lot 04 - Fourniture de décorations de Noël pour le site de Bastia Informations complémentaires : 08/12/2026 Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Budget de la Collectivité de Corse. Paiement: virement bancaire Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, Villa Montépiano 20407 Bastia Tél : 0495328866 Fax : 0495323855Mel : [email protected] Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée

13. Renseignements relatifs aux lots

Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots

• Lot(s) 01 - Fourniture d'une pochette gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de confiseries et d'un jouet ou décoration en rapport avec Noël Fourniture d'une pochette gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de confiseries et d'un jouet ou décoration en rapport avec Noël
• Lot(s) 02 - Fourniture de Stands d'animations et d'un spectacle de NoëlFourniture de Stands d'animations et d'un spectacle de Noël
• Lot(s) 03 - Fourniture de décorations de Noël pour le site d'Ajaccio Fourniture de décorations de Noël pour le site d'Ajaccio
• Lot(s) 04 - Fourniture de décorations de Noël pour le site de Bastia Fourniture de décorations de Noël pour le site de Bastia

14. Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026