Accord-cadre à bons de commande pour la mission de maîtrise d'œuvre des cours Oasis à Paris

Avis de marché

Département(s) de publication : 75

Annonce n° 26-90594

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL PARISEINE

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la mission de maîtrise d'œuvre des cours Oasis à Paris

Description : Accord-cadre à bons de commande pour la mission de maîtrise d'œuvre des cours Oasis à Paris

Identifiant de la procédure : d9b68f58-47de-4faf-85a8-c99bf4807bf4

Identifiant interne : 2601066

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71210000 Services de conseil en architecture

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la mission de maîtrise d'œuvre des cours Oasis à Paris

Description : Accord-cadre à bons de commande pour la mission de maîtrise d'œuvre des cours Oasis à Paris

Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71210000 Services de conseil en architecture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : Il pourra être reconduit tacitement deux (2) fois, par période de douze (12) mois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947052?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947052?orgAcronyme=r8t

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 5

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL PARISEINE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL PARISEINE

Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL PARISEINE

Organisation qui traite les offres : SPL PARISEINE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL PARISEINE

Numéro d’enregistrement : 83942912300020

Adresse postale : 19 boulevard Henri IV

Ville : Paris

Code postal : 75004

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Direction juridique

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 144888400

Adresse internet : http://marchés.maximilien.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris

Numéro d’enregistrement : 17750005500013

Adresse postale : 7 rue de Jouy

Ville : Paris

Code postal : 75181

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse internet : http://paris.tribunal.administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 91716b10-185a-45f0-ab1a-c0090561968c - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 14:28

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026