Prestations de nettoyage de la vitrerie des locaux de l’EPSM G. DAUMEZON

Avis de marché

Département(s) de publication : 45

Annonce n° 26-90670

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : 45 CHR

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de nettoyage de la vitrerie des locaux de l’Etablissement public de santé mentale G.DAUMEZON

Description : Prestations de nettoyage de la vitrerie des locaux de l’Etablissement public de santé mentale G.DAUMEZON

Identifiant de la procédure : b08a739b-e70c-46b9-9e79-927f1e6a148b

Identifiant interne : 2026-54

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de nettoyage de la vitrerie des locaux de l’Etablissement public de santé mentale G.DAUMEZON

Description : Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments : sites Intra EPSM et UHSA, situés à Fleury-les-Aubrais et Centre de jour situé à Chanteau

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 59,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070369&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070369&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 120

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Orleans

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orleans

Informations relatives aux délais de recours : deux mois à compter de la date de notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 45 CHR

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : 45 CHR

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orleans

Organisation qui reçoit les demandes de participation : 45 CHR

Organisation qui traite les offres : 45 CHR

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de nettoyage de la vitrerie des locaux de l’Etablissement public de santé mentale G.DAUMEZON

Description : Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments situés à Orléans - Pithiviers - Saran - Fleury les Aubrais

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070369&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070369&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 13:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 120

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Orleans

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orleans

Informations relatives aux délais de recours : deux mois à compter de la date de notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 45 CHR

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : 45 CHR

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orleans

Organisation qui reçoit les demandes de participation : 45 CHR

Organisation qui traite les offres : 45 CHR

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations de nettoyage de la vitrerie des locaux de l’Etablissement public de santé mentale G.DAUMEZON

Description : Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments situés à St Pryvé - Beaugency - Meung/Loire - Olivet - La source - St Jean de la Ruelle

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070369&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070369&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 13:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 120

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Orleans

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orleans

Informations relatives aux délais de recours : deux mois à compter de la date de notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 45 CHR

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : 45 CHR

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orleans

Organisation qui reçoit les demandes de participation : 45 CHR

Organisation qui traite les offres : 45 CHR

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations de nettoyage de la vitrerie des locaux de l’Etablissement public de santé mentale G.DAUMEZON

Description : Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments situés à Châteauneuf/Loire - Gien - St Denis de l'Hôtel - Saint Jean de Braye

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070369&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070369&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 13:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 120

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Orleans

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orleans

Informations relatives aux délais de recours : deux mois à compter de la date de notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 45 CHR

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : 45 CHR

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orleans

Organisation qui reçoit les demandes de participation : 45 CHR

Organisation qui traite les offres : 45 CHR

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : 45 CHR

Numéro d’enregistrement : 26450009100014

Ville : Orleans

Code postal : 45000

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Point de contact : Alexandra MESSANT

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0238605713

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orleans

Numéro d’enregistrement : 17450005800022

Ville : Orleans

Code postal : 45000

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0238775900

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fffe4011-e371-4f30-891c-f31d4e54c16f - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 15:34

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026