Objet du marché
Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- UGECAM BFC :
- Adresse : 3 rue Georges Bourgoin, Fontaine-les-Dijon 21121
- Point(s) de contact :
- Téléphone : 03 80 46 88 30
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-bourgogne-franche-comte
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
- Titre du marché : Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
- Objet du marché : Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Lot 1 - Transport des usagers du DAME du Jura – Avenue de la Solidarité – 39570 MONTAIGU
- Lot 2 : Lot 2 - Transport des usagers du DAMSA à Essey (21320)
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 21, 39
Annonce n° 26-90673
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UGECAM BFC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Description : Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Identifiant de la procédure : 50e96d2a-47be-40ed-9d3e-6159acdba885
Identifiant interne : 26-UG04-AC-19
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( CH025 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Transport des usagers du DAME du Jura – Avenue de la Solidarité – 39570 MONTAIGU
Description : Transport des usagers du DAME du Jura – Avenue de la Solidarité – 39570 MONTAIGU
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( CH025 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours légaux.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Transport des usagers du DAMSA à Essey (21320)
Description : Transport des usagers du DAMSA à Essey (21320)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours légaux.
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UGECAM BFC
Numéro d’enregistrement : 42416376400220
Adresse postale : 3 rue Georges Bourgoin
Ville : Fontaine-les-Dijon
Code postal : 21121
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 03 80 46 88 30
Adresse internet : https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-bourgogne-franche-comte
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : CITE JUDICIAIRE RUE GENERAL FABVIER 54000 NANCY
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0383908500
Adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nancy
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0fefd416-b4b0-4028-9daa-7da5a8e57f8e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 15:43
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-90673, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
2 lots
Lot LOT-0001
Lot 1 - Transport des usagers du DAME du Jura – Avenue de la Solidarité – 39570 MONTAIGU
Lot LOT-0002
Lot 2 - Transport des usagers du DAMSA à Essey (21320)
Descripteurs
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